André, - Y...

Andrée, épouse X..., - LA SOCIETE AUX TOURS DE NOTRE DAME, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 3 février 2004, qui a autorisé

d'ailleurs entraîné sa mise en redressement judiciaire, depuis, sa liquidation judiciaire et des poursuites pour abus de confiance et recel d'abus de confiance à l'encontre de Marie-Josée Suzelle Z..., André

Par suite, la requête de Mmes A B et Andréa B doit être rejetée comme portée devant un ordre de juridiction incompétent pour en connaître.

Par un acte, enregistré le 29 octobre 2024, la société Andrea et Ange-Marie a déclaré se désister de sa requête.

R], épouse [L] [W], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 28 février 2014 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre civile TI), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société civile Andrea

SERNY SCI ALSEL C/ [X] [W] [Y] [S] veuve [W] SCP [E] [B]-[H] [D]-[J] [G]-[O] [U]-[N] [C]-[P] [M] SCP [J] [F] - [L] [A] - [V] [BD] SARL ANDRAU IMMOBILIER Syndicat des copropriétaires

Camille Z... et à son fils André des terres appartenant à ce groupement ; que M. Camille Z... étant décédé, le groupement a consenti, le 10 janvier 1981, à M.

Andrei X...ne se sont présentés.

La SCI Saint Andrew s'oppose à la demande au motif qu'il n'existe pas de connexité entre la présente procédure et l'expertise judiciaire.

New Roman'; display:inline-block } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold }   THIRD SECTION DECISION Applications nos. 35605/17 and 18695/19 Nail Rasul Ogly ALIYEV against Russia and Andrey

  36144/11 are separately represented by Mr Andreas S. Angelides. Mr   Loucaides and Mr Angelides both practise in Nicosia. 3.

André, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 11 juillet 1995, qui, dans l'information suivie contre Jean-Pierre X... pour tromperie sur les

Andrès, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1996, qui a statué sur sa demande en restitution ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique

André A..., la BNP a réclamé aux héritiers de ce dernier et à l'autre caution paiement dans la limite de leurs engagements ; que les consorts A... ont invoqué la responsabilité de la banque à leur égard

/Z..., qu'il a travaillé du 1er juin 1976 au 31 juillet 1977 pour l'entreprise d'électricité SA André Y..., puis à la suite de la dissolution de celle-ci, puis à compter du 1er juillet 1977 pour lui-même

André, contre l'arrêt de la cour d'assises de la CHARENTE, en date du 20 octobre 2006, qui, pour viols aggravés et délits connexes, l'a condamné à vingt ans de réclusion criminelle en fixant aux deux

André A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique