Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721f5cd580146773f90f3
26 mai 1993
26 mai 1993
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SERCA, dont le siège social est rue Léopold Rambaud à Sainte-Clotilde (La Réunion), en cassation
Source officiellecomm
61372216cd580146773fa1d3
8 février 1994
8 février 1994
Y..., Emile, Inel Grondin, demeurant rue Leconte de Lisle à Sainte-Clotilde (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1991 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit de la société
Source officiellesoc
6137219acd580146773f5266
6 novembre 1991
6 novembre 1991
(Marne), représentée par son président en exercice, en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1986 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit de Mme Marie-Clotilde C..., demeurant
Source officielle2ème chambre
DTA_2201889_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Délibéré après l'audience du 23 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Anne-Laure Delamarre, présidente, Mme Valérie Bertrand, première conseillère, Mme Clotilde Bailleul, première conseillère
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2315509_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
B, D F, était inscrite au sein du collège Sainte-Clotilde dans le 12ème arrondissement de Paris. Mme C et M.
Source officielleChambre 3/section 3
6643a65bda34cf7c590a92c8
25 avril 2024
25 avril 2024
J U G E M E N T du 25 Avril 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Mme Eléonore FERRÉ-LONGER,, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Clothilde
Source officiellesoc
613720c6cd580146773ee48a
30 juin 1988
30 juin 1988
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Josiane Z..., demeurant à Etang Saint-Paul (Ile de la Réunion), ... ci-devant et actuellement à Sainte-Clothilde
Source officielleciv3
613723a5cd5801467740c746
9 mai 2001
9 mai 2001
Guy X..., demeurant ..., 2 / de Mme Clothilde X..., épouse Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officielleRéparation dét.provisoire
6698b081e6ed70c67f644a86
17 avril 2024
17 avril 2024
en audience publique le 17 avril 2024 par Monsieur Jean Baptiste PARLOS, premier président près la cour d'appel de RENNES, assisté lors des débats en date du 24 janvier 2024 et lors du prononcé par Clothilde
Source officielleRéparation dét.provisoire
6698b081e6ed70c67f644a8c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
audience publique le 03 Juillet 2024 par Monsieur Jean Baptiste PARLOS, premier président près la cour d'appel de RENNES, assisté lors des débats en date du 17 Avril 2024, et lors du prononcé, par Clothilde
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bc8
15 octobre 2013
15 octobre 2013
G : 12/ 06251 Mme Brigitte Françoise Clothilde Y...épouse Z... C/ M. Xavier Rudy Z...
Source officielle17e chambre
631987bf51eeae4f1309d3b6
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Plaidant/ Constitué , avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0100 INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 8 juin 2022, Madame Clotilde
Source officielleRéféré
6986961dcdc6046d474bc727
7 janvier 2026
7 janvier 2026
MINUTE N° RG - N° RG 25/00739 - N° Portalis DBX2-W-B7J-LGMF Maître Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES Me Maud HAMZA Me Yves BONHOMMO RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU
Source officielleJAF CAB 1
65bbc98a9721cd1c6a2d3e80
22 janvier 2024
22 janvier 2024
SAINT-DENIS DE LA REUNION) représentée par Me Sophie MARGAIL, avocat au barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION EN DÉFENSE : Monsieur [B] [K] [X] [H] né le 3 juillet 1989 à SAINT-DENIS, section SAINTE-CLOTILDE
Source officielleRéférés du PP
6895860c5318a824d05b00c8
7 août 2025
7 août 2025
judiciaire de PRIVAS du 3 octobre 2024 [Adresse 39] [Localité 1] représentée par Me Laurette GOUYET POMMARET de la SELARL GOUYET POMMARET - ORARD, avocat au barreau d'ARDECHE, substituée par Me Clotilde
Source officielle17e chambre
6033341968e1aaa503e8a0d4
6 septembre 2017
6 septembre 2017
cour : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 juin 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Clotilde
Source officielle17e chambre
5fd972dd1e652d5ffd1ebda7
29 janvier 2020
29 janvier 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller
Source officielle17e chambre
60346fd88f3ce75e04596889
7 décembre 2016
7 décembre 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 octobre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Clotilde
Source officielleChambre 3
DTA_2200370_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
laquelle l’inspecteur du travail de la direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités (DDETS) du Puy-de-Dôme a autorisé le transfert de son contrat de travail au sein de la société Clotial
Source officielleciv1
613724cacd58014677418616
10 mai 2007
10 mai 2007
enfants, Z..., Bertrand, Véronique et Benoît ; qu'Yves Le X... est décédé en 1993 en laissant pour lui succéder son épouse, Sabine, et ses six enfants, Pierre, Xavier, Cécile, Bénédicte, Christelle et Clotilde
Source officiellePage 44 sur 173