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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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REFERES-PRESIDENCE TGI
68e7a4fb033cf481c39a33c6
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Était annexé l'état du bâtiment relatif à la présence de termites, diagnostic établi par la SARL VPS 86 DIAGAMTER.
Source officielleJU 1ère chambre
DTA_2303130_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
procéder à un dépôt spécifique des bijoux, soit assurer leur surveillance effective ; - elle a droit à une somme de 3 612,52 euros en réparation de la perte de la paire de boucles d'oreilles en diamants
Source officiellecomm
61372344cd58014677407922
23 février 1999
23 février 1999
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile d'attribution d'immeubles en temps partagé (SCAITP) Diamant
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2215489_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
C ; - les observations de Me Diabate, avocate de permanence, représentant de M. A ; - et les observations de Me Boukersi, représentant le préfet de police, qui conclut au rejet de la requête.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2215527_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
A ; - les observations de Me Diabate, avocate de permanence représentant M. D ; - et les observations de Me Boukersi, représentant le préfet de police, qui conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2511253_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
B A, représenté par Me Diabate, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de police de lui
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300836
3 juillet 2012
3 juillet 2012
Marie Catherine X..., née au Diamant le 27 janvier 1873, 2. Euphrasie X..., née au Diamant le 2 mars 1875, 3. Jérémie X..., né au Diamant le 25 octobre 1877, 4.
Source officielleServ. contentieux social
65ba986259e460cd1e3d2cd4
24 janvier 2024
24 janvier 2024
chronique nécessitant une dialyse trois fois par semaine pendant 4 heures, des troubles de la marche, une rétinopathie diabétique sévère entraînant des troubles de la vision et un défaut de perception
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304929_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Pour contester cette appréciation, que le préfet de la Sarthe n'a pas remise en cause, le requérant établit souffrir d'un diabète de type 2 insulinodépendant et suivre un traitement quotidien à base de
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210431
8 juin 2017
8 juin 2017
la première question est formulée ainsi « Avez-vous ou avez-vous eu des maladies telles que affections cardiaques, pulmonaires, digestives, rénales, neurologiques, hypertension artérielle, asthme, diabète
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20803_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
un examen réel et sérieux de sa situation personnelle ; - l'obligation de quitter le territoire est entachée d'une erreur d'appréciation quant à son état de santé dans la mesure où il souffre de diabète
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01741_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Les travaux de terrassement, gros œuvre et bétonnage, en vue de la pose du toboggan « Dragero » également dénommé « El Diablo » réalisés par les sociétés GEA, Corse terrassement et Cico sont des travaux
Source officielleChambre sociale 4-2
65a0f8e5383a880008fd0994
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[F] une proposition de poste de directeur commercial diabète dès le 22 avril 2018. Ainsi que M.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2500158_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
A..., représentés par Me Especel, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le maire de la commune du Diamant a implicitement rejeté leur demande tendant à dresser un procès-verbal
Source officiellesoc
6079b1fa9ba5988459c54c07
11 juin 1970
11 juin 1970
L'HOPITAL BON-SECOURS DE METZ ; QUE CE FORMULAIRE COMPORTE, EN EFFET, LES MENTIONS SUIVANTES, ECRITES DE LA MAIN DU MEDECIN SOUS LA RUBRIQUE " DIAGNOSTIC " " ICTUS APOPLECTIQUE ET COMA CHEZ UN DIABETIQUE
Source officiellesoc
6079b2089ba5988459c555eb
27 juin 1974
27 juin 1974
INSTRUCTIONS DE LA CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE MALADIE, LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-MARNE AVAIT REFUSE LE BENEFICE DE LA DISPENSE DE PARTICIPATION AUX TARIFS A DAME X..., ATTEINTE DE DIABETE
Source officiellesoc
6137208ccd580146773eb71b
18 juillet 1988
18 juillet 1988
catégorie des invalides, alors qu'en statuant ainsi sans rechercher si son état de santé était effectivement compatible avec un travail compte tenu des risques de malaise auxquels il est exposé étant diabétique
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e817
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Compagnie d'assurances AGF SARL MIROITERIE ALU SERVICE Compagnie d'assurances COMPAGNIE GENERALI ASSURANCES IARD Entreprise CONSTRUCTION ILE DE BEAUTE Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE DIAMANT
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0630JUD007510901
30 juin 2009
30 juin 2009
Le rapport établi le 26 février 2001 faisait état de ce qu’il souffrait de bronchite chronique, de diabète sucré, de neuropathie diabétique périphérique, de stéatose hépatique, de spondylose dorsale et
Source officielleChambre 1/Section 5
65aac6a10c777d3ec8e87404
19 janvier 2024
19 janvier 2024
rendu ce jour, par mise à disposition au greffe du tribunal en application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La société DELIZY DIAMANTS
Source officiellePage 44 sur 373
DIABATE, Abou
01/07/2026
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DIABATÉ, Daouda, Aziz
30/06/2026
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Diabate, Hadi
28/06/2026
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DIABATE, Arouna
26/06/2026
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DIABATÉ, Salama
21/06/2026
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