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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2002149_20230428
28 avril 2023
Mme B F, née en 1998, s'est présentée au centre hospitalier d'Avranches Granville le 9 juillet 2020 pour des douleurs abdominales.
Ch.secu-fiva-cdas
642bbfcfd49e0104f58f00fc
3 avril 2023
la prescription d'antalgiques pendant un peu plus d'un an ; qu'il a tenté de travailler de nouveau après 14 mois d'arrêt de travail mais n'a pu tenir à cause de ses douleurs ; il décrit les répercussions
CTX PROTECTION SOCIALE
686d8e11a2273490db110add
2 juillet 2025
Ses plaintes concernent essentiellement des douleurs situées dans la région fessière gauche.
3e chambre
6033ab842fadc45f9576950a
27 avril 2017
quand il appuie la pulpe de P3 du 3ème doigt de la main gauche, baisse de sensibilité et engourdissement du 3ème doigt de la main gauche et douleurs à la flexion prolongée du 3ème doigt de la main gauche
5e Section - 4e Chambre
DTA_2222999_20250124
24 janvier 2025
A a déclaré prendre des antalgiques régulièrement et ressentir des cervicalgies chroniques avec des périodes de douleurs plus intenses, une raideur douloureuse, des irradiations cervico-brachiales droites
Chambre sociale section 3
635236798c924eadffcc4695
20 octobre 2022
[S] fait valoir que le tribunal judiciaire a retenu qu'il présentait une incapacité fonctionnelle comprise entre 50 et 79% en lien avec l'amputation qu'il a subie et les différentes douleurs qui y sont
Chambre Sociale
67820925fa7a008e5409f2f2
10 janvier 2025
Localité 2] représentée par Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [H] [M] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Marie LEROUX de la SELARL JEGU
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
679334d354e6f046d26ca51a
23 janvier 2025
Lors de la consolidation, il avait été noté par le médecin conseil la persistance de douleurs et surtout de 'quelques lâchages spontanés du genou'.
67947fc68ab253a8400fb183
Localité 2] représentée par Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [I] [Y] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Marie LEROUX de la SELARL JEGU
3ème chambre
DTA_2303320_20260122
22 janvier 2026
Le jeune F..., né à 4h32, pesait 3,82 kg. 8. Il n’est pas contesté par l’ONIAM que, dès le lendemain de l’accouchement, Mme B... a présenté des complications post-partum.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2216241_20221213
13 décembre 2022
En outre, elle justifie d'un suivi médical régulier depuis 2017 pour des douleurs rhumatologiques très importante.
1ère Chambre
6710aa59be64d7e510245022
15 octobre 2024
[H], et notamment pas l'activité de jeu à partir d'une console, qu'il pratiquait antérieurement. Pour le surplus M.
2e chambre civile
663089780316960008413515
25 avril 2024
[F] n'était pas incontestablement établie et que la question de la responsabilité du club de sport du fait de violences volontaires survenues après la phase de jeu sans condamnation pénale définitive des
comm
613723b8cd5801467740d4c4
27 février 2001
donné sa contre-garantie au Crédit populaire d'Algérie (CPA), lequel a souscrit des garanties de bonne exécution et de restitution d'acomptes au profit de la Wilaya de Tizi Ouzou ; que la Wilaya a mis en jeu
2ème chambre Cab4
661ec0e1a0f6350336350316
16 avril 2024
La responsabilité de ce sinistre incombe pleinement au Parc de loisirs, en qualité de gardien du jeu gonflable et assuré auprès de la Compagnie GENERALI.
Pôle 6 - Chambre 8
67932fd99097fd849ae8ab56
Début septembre 2021, nous avons recueilli les témoignages de trois jeunes journalistes CDD.
PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68809-69277
28 juillet 1999
    Autrement dit, en l’espèce, reste à savoir si les «   douleurs ou souffrances   » infligées à M.
9ème Ch Sécurité Sociale
68e74180ac880aa7ee21f1f8
8 octobre 2025
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
2ème chambre
69748884cdc6046d4787da61
8 octobre 2024
Enfin, elle lui reproche d'avoir eu recours à une entreprise sous-traitante, la Sarl [7], sans conclusion de contrat de sous-traitance ainsi que sa négligence dans le suivi des clients douteux et un double
68f1d25ce5a8ebce71548294
15 octobre 2025
Le barème admet en outre la majoration du taux de 5 points pour des douleurs résiduelles de type périarthrite scapulo-humérale.
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