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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2002149_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Mme B F, née en 1998, s'est présentée au centre hospitalier d'Avranches Granville le 9 juillet 2020 pour des douleurs abdominales.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

642bbfcfd49e0104f58f00fc

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

la prescription d'antalgiques pendant un peu plus d'un an ; qu'il a tenté de travailler de nouveau après 14 mois d'arrêt de travail mais n'a pu tenir à cause de ses douleurs ; il décrit les répercussions

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686d8e11a2273490db110add

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Ses plaintes concernent essentiellement des douleurs situées dans la région fessière gauche.

Source officielle
CA

3e chambre

6033ab842fadc45f9576950a

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

quand il appuie la pulpe de P3 du 3ème doigt de la main gauche, baisse de sensibilité et engourdissement du 3ème doigt de la main gauche et douleurs à la flexion prolongée du 3ème doigt de la main gauche

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2222999_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

A a déclaré prendre des antalgiques régulièrement et ressentir des cervicalgies chroniques avec des périodes de douleurs plus intenses, une raideur douloureuse, des irradiations cervico-brachiales droites

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

635236798c924eadffcc4695

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[S] fait valoir que le tribunal judiciaire a retenu qu'il présentait une incapacité fonctionnelle comprise entre 50 et 79% en lien avec l'amputation qu'il a subie et les différentes douleurs qui y sont

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67820925fa7a008e5409f2f2

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Localité 2] représentée par Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [H] [M] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Marie LEROUX de la SELARL JEGU

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

679334d354e6f046d26ca51a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Lors de la consolidation, il avait été noté par le médecin conseil la persistance de douleurs et surtout de 'quelques lâchages spontanés du genou'.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67947fc68ab253a8400fb183

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Localité 2] représentée par Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [I] [Y] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Marie LEROUX de la SELARL JEGU

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303320_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le jeune F..., né à 4h32, pesait 3,82 kg. 8. Il n’est pas contesté par l’ONIAM que, dès le lendemain de l’accouchement, Mme B... a présenté des complications post-partum.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2216241_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

En outre, elle justifie d'un suivi médical régulier depuis 2017 pour des douleurs rhumatologiques très importante.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6710aa59be64d7e510245022

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[H], et notamment pas l'activité de jeu à partir d'une console, qu'il pratiquait antérieurement. Pour le surplus M.

Source officielle
CA

2e chambre civile

663089780316960008413515

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[F] n'était pas incontestablement établie et que la question de la responsabilité du club de sport du fait de violences volontaires survenues après la phase de jeu sans condamnation pénale définitive des

Source officielle
CC

comm

613723b8cd5801467740d4c4

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

donné sa contre-garantie au Crédit populaire d'Algérie (CPA), lequel a souscrit des garanties de bonne exécution et de restitution d'acomptes au profit de la Wilaya de Tizi Ouzou ; que la Wilaya a mis en jeu

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

661ec0e1a0f6350336350316

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

La responsabilité de ce sinistre incombe pleinement au Parc de loisirs, en qualité de gardien du jeu gonflable et assuré auprès de la Compagnie GENERALI.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

67932fd99097fd849ae8ab56

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Début septembre 2021, nous avons recueilli les témoignages de trois jeunes journalistes CDD.

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68809-69277

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

    Autrement dit, en l’espèce, reste à savoir si les «   douleurs ou souffrances   » infligées à M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68e74180ac880aa7ee21f1f8

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

2ème chambre

69748884cdc6046d4787da61

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Enfin, elle lui reproche d'avoir eu recours à une entreprise sous-traitante, la Sarl [7], sans conclusion de contrat de sous-traitance ainsi que sa négligence dans le suivi des clients douteux et un double

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68f1d25ce5a8ebce71548294

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Le barème admet en outre la majoration du taux de 5 points pour des douleurs résiduelles de type périarthrite scapulo-humérale.

Source officielle

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