Son médecin certifie qu'une surveillance rapprochée est nécessaire au vu de sa poly-pathologie cardio-vasculaire, l'intéressée souffrant d'un diabète insulino-dépendant, d'hypertension artérielle et de

DELICTUELLE QUI L'ANIMAIT NE SAURAIENT JUSTIFIER LA DECISION DE LA COUR SUR CE POINT ET CE D'AUTANT PLUS QU'IL EST CONTRADICTOIRE DE DIRE QUE L'INTENTION DELICTUELLE EST ETABLIE PAR LE CARACTERE INSOLITE

Il prend régulièrement de l’insuline. 1.

  They also found that by distributing the document in question to journalists, the applicant had sought to reach a wider audience, thereby demonstrating his intention to insult and offend the State

H... aurait ouvert son casier afin de donner un pantalon qu’il estimait inutilisé à un collègue et des insultes que ce dernier aurait proféré.

dont les noms sont cités, l'une d'elles ayant d'ailleurs fait l'objet d'un signalement auprès des services de police par un autre salarié, qu'il subissait un harcèlement moral se traduisant par des insultes

le moins redressé en ce que : - cet ouvrage a été déstabilisé à l'occasion d'un accident de la circulation survenu le 22 décembre 2017, a endommagé les tuiles recouvrant leur mur et est désormais incliné

Si son témoignage indique que le professeur a maintenu l’élève par les mains quelques secondes avant que ce dernier ne l’insulte, elle précise que c’était pour empêcher toute violence.

Le 29   septembre 1993, le tribunal régional de Sieradz infirma la partie du jugement concernant la peine de prison et l’injonction de payer 400 000 anciens zlotys à des institutions caritatives.

Il est constant qu'il ne bénéficie d'aucune insertion particulière sur le plan professionnel en France, de même que son épouse.

V... conteste avoir proféré des insultes et menaces à l'encontre du président directeur général de la société le 27 janvier 2012.

They submitted that since the author of the article had referred to their report he had obviously been directing his insults and threats at them and not at any unnamed persons.

notifiant les "injonctions suite à l'inspection thérapeutique éducatif et pédagogique de [...]" ainsi que des documents des 23 et 26 mars 2012 indiquant que l'inspection a été mise en oeuvre à la suite

Sur les conclusions à fin d'injonction sous astreinte : 12.

L'insertion de l'étranger dans la société française est évaluée en tenant compte notamment de sa connaissance des valeurs de la République ". 6. Si M.

Lorsqu'ils ont vu que les policiers avaient l'intention de transférer I.M. dans un hôpital, les membres de la famille Mogoş ont commencé à se montrer violents, proférant des insultes à notre égard, Gheorghe

D présente à la date de l'arrêté contesté un diabète insulino-dépendant ainsi que des troubles psychiatriques caractérisés A un syndrome de stress post-traumatique et un état anxiodépressif majeur.

un suivi en endocrinologie, en ophtalmologie, en neurologie voire en cardiologie ainsi qu'un traitement insulinique qui sont, d'après les données issues de la base MedCOI, disponibles au Tchad.

En effet, los de notre entrevue du jeudi 30 octobre 2014 vous m'avez agressée et insultée. Cette conduite met en cause la bonne marche de la société.

Elle refuse de se soigner et depuis des années cette dernière me téléphone et m'insulte sans arrêt. En septembre, cette dernière m'a giflée et a refusé que je dépose les affaires de mon petit fils...