[U] [Y] [J] a conclu avec la société VILLAGE CENTER (devenue VS CAMPINGS FRANCE puis HOMAIR VACANCES), un contrat de location de l’emplacement n°332B du camping [8], [Localité 5], exploité sous l’enseigne

annuler l’arrêté du 27 novembre 2020 par lequel le maire de la commune de Bernières-sur-Mer a accordé à la société Le Donjon de Lars un permis d’aménager pour la création de deux pataugeoires sur le camping

Vous aviez passé le reste du temps assis à l'intérieur ou à l'extérieur du camping-car à jouer ou à consulter votre téléphone portable.

Sur la demande de livraison du véhicule camping car comportant l'option traction + : Au soutien de cette prétention, M.

La société Pyla Camping exploite un camping sur le territoire de la commune de La Teste-de-Buch, dans le secteur sud du site classé de " la dune du Pyla et de la forêt usagère ".

[C] une somme de 11 500 euros pour le financement d'un camping-car, qu'elle revendique comme étant un prêt, ce que ce dernier a contesté.

neuf ans, le terrain ainsi que les immeubles et aménagements composant le camping, dont elle a conservé la propriété.

[V] [C] un véhicule de type camping car immatriculé [Immatriculation 12], pour le prix de 14.300 euros.

- la commune a commis une faute de nature à engager sa responsabilité en raison du refus de renouvellement du bail commercial qu'elle lui avait consenti sur un terrain nu en vue de la création d'un camping

La société SARL Cattel exploite sur la commune de Montignac-Lascaux un terrain de camping situé 255 Route de Valojoulx.

Saisi d'un litige relatif au montant de la taxe de séjour que la communauté de communes de Mimizan a mis à la charge de la société Marissol qui gère le camping Village Sen Yan, au titre de l'année 2018

[O] [C] : à l'enlèvement du mobil-home du camping [Adresse 7], au règlement des frais de stockage contractuellement dus au camping [Adresse 7] jusqu'à la date dudit enlèvement à hauteur de 30 euros

hypothèque, en contrepartie de parts sociales ; qu'invoquant de justes motifs de retrait, les époux X... ont sollicité la restitution en nature d'une partie de ces terrains, affectée à l'exploitation d'un camping

. *************** Exposé : Le 21 juillet 2016, [T] [R] et [H] [K] ont vendu à [Z] [F]-[M] un camping-car de marque ELNAGH immatriculé [Immatriculation 4]

une requête enregistrée le 29 mai 2020, la commune de Puttelange-aux-Lacs, représentée par Me Merkling, demande au tribunal : 1°)d'enjoindre à Mme B A de libérer sans délai l'emplacement D 11 du camping

Article 2 : Les conclusions présentées par la société Camping La Roubine et la société Sandaya investissements au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

le maire de la commune de Saint Cybranet l'a mis en demeure, d'une part, de déposer dans un délai de deux mois une demande de permis d'aménager pour les travaux d'aménagement régularisables dans le camping

l'arrêté du 11 octobre 2019 par lequel le maire de Bernières-sur-Mer ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par la société Le Donjon de Lars en vue de la construction, à l'intérieur du camping

Mas de Rey, la société civile (SC) Camping Mas de Rey, Mme C D et M.

La SAS JASPART CAMP, exploitant un camping sous l’enseigne « NATUR O MEDOC », a conclu un contrat de location d’un emplacement de camping, renouvelé à plusieurs reprises, au bénéfice de madame [X], le