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1 773 résultats pour « Cervesi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

626a2f3b71469e057d789a86

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Vous m'avez attribué des tâches rabaissantes ( tâches de ménage, wc) et j'ai reçu des réflexions particulièrement désagréables ('vous avez un demi-cerveau', 'vous n'êtes qu'une femme', c'est moi qui remplit

Source officielle

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CA

1ère chambre civile B

69f43e2dcdc6046d472e2abd

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Localité 2] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 475 ayant pour avocat plaidant Me Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0523DEC005389500

Admin. suprême

23 mai 2002

23 mai 2002

Il était soupçonné d’être membre du DHKP-C (Parti révolutionnaire de la libération du peuple - Front, Devrimci Halk Kurtuluş Partisi – Cephesi ).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1024DEC003704897

Admin. suprême

24 octobre 2002

24 octobre 2002

Dans sa déclaration, Demirtaş a dit   : «   En tant que front du cachot ( zindan cephesi ), nous sommes obligés d’assurer la participation attendue à ce processus brûlant.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-8934

Admin. suprême

15 octobre 2013

15 octobre 2013

  Gutsanov faisait partie des «   cerveaux   » d’un groupe criminel qui avait détourné des fonds publics importants.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1506301-1575701

Admin. suprême

10 novembre 2005

10 novembre 2005

La balle transperça l’artère brachiocéphalique (innominée), qui part de l’arc aortique pour apporter la moitié du sang irriguant le cerveau, ainsi qu’une importante veine du cou.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6f2

Appel

17 septembre 2007

17 septembre 2007

L... a été hospitalisé pour une suspicion d'accident vasculo cérébral et qu'il a été détecté à cette occasion l'existence d'une tumeur au cerveau ; Qu'un certificat du 5 septembre 2000 jour de son décès

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT PAUL

673f61a42cc1b0403b85e882

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

PARTIES DEMANDEUR(S) : Madame [I] [K] [X] [Adresse 3] [Adresse 10] [Localité 5] Monsieur [Y] [X] [Adresse 3] [Adresse 10] [Localité 6] représentés par la SELAS FIDAL en la personne de Maître CERVEAUX

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

662b4418fe25450008314e82

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Le siège des lésions a été précisé ainsi: 'cuir chevelu, crâne, cerveau, nerfs et vaisseaux sanguins (droit et gauche)'.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6618cefa7935f50008be4055

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Quand le cerveau n'est pas oxygéné avec de l'air convenable, on ne va pas bien. Ses enfants ont mentionné l'inquiétude de leur père qui ne tenait pas debout, qui titubait.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689badb640cd0f0b3d013171

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle précise qu’entre le 26 juin 2022 et le 15 septembre 2022, elle a été hospitalisée neuf jours afin de subir une opération d’une tumeur au cerveau.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

681063e34a3347c4e4cc4d86

Appel

26 avril 2025

26 avril 2025

Ils contrôlent mon cerveau. Il n'est pas stable, j'ai des vertiges, des angoisses. Pour vous répondre, c'est une surveillance médicale. J'ai ma copine.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6813084b046d639136715bf2

Appel

26 avril 2025

26 avril 2025

Ils contrôlent mon cerveau. Il n'est pas stable, j'ai des vertiges, des angoisses. Pour vous répondre, c'est une surveillance médicale. J'ai ma copine.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67189477d8ceca1cd7018e6e

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Mon cerveau était ailleurs, je pensais à ma libération. Je veux sortir moi même de la France.'

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65c5291490e44c41e7b3e51d

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

les informations menaçantes à mon encontre par la voie du directeur, j’ai eu un grave choc émotionnel se traduisant par une crise de larmes, des palpitations cardiaques ; Siège des lésions : Cœur, cerveau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2508010_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

lésions parenchymateuses cérébrales pariétales postérieures droites ; - un électroencéphalogramme réalisé le 9 août 2018 au centre hospitalier de Valence relève un ralentissement global de l’ensemble du cerveau

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2307158_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

B A et Mme C A, représentés par Me Cerveau, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2302159_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Enfin, il soutient que son état de santé impose qu'il reste en France car il souffre d'une tumeur au cerveau ayant nécessité un lourd suivi médical notamment en mai 2022 à la Pitié-Salpêtrière et du 18

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110073

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

résultat de manoeuvres équipollentes au dol et d'un abus de faiblesse l'ayant déterminé à établir cet acte ; qu'il prétend que le défunt, qui souffrait depuis 1994 d'une pathologie dégénérative du cerveau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110292

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

informée d'un traitement alternatif par irradiation en conditions stéréotaxiques l'exposant à des séquelles neurocognitives moindres mais à l'éventualité d'une progression tumorale dans les territoires du cerveau

Source officielle