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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2304029_20250224
24 février 2025
24 février 2025
des pieds d'alpiste aquatique détruits sur la parcelle BK 56, dans un délai d'un an à compter de la notification de ce jugement.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002055_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code général des collectivités territoriales ; - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e859
21 novembre 2011
21 novembre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68fb978111af6ba0065f3d27
23 octobre 2025
23 octobre 2025
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 2
DTA_2201049_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 2
DTA_2202191_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Par une réclamation contentieuse du 6 juillet 2021, M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2102437_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code civil ; - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200799_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre
DTA_2101621_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401777_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f0f
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Ce manquement l'empêche de réclamer aux emprunteurs l'exécution de leur obligation de remboursement du prêt.
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f92
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Dès lors, c'est à bon droit que FRANFINANCE réclame le paiement du solde du crédit.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65b3691a8c0355000835f54a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[F] a en outre produit des pièces personnelles qui démontrent qu'il est bien le signataire et qu'il a signé la convention de preuve.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
696a2066cdc6046d4782c324
15 janvier 2026
15 janvier 2026
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2402968_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 août 2024, la société TPF Ingénierie, représentée par Me Durand-Raucher, conclut ne pas s'opposer à la demande d'expertise.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8d8
14 novembre 2011
14 novembre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielle3e Chambre B
616348f6543823d76b031792
9 juin 2011
9 juin 2011
SOCOPACA RCS BRIGNOLES 398 394 205 prise en la personne de son représentant légal en exercice sise [Adresse 21] représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-François DURAN
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005575_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Vu la décision contestée et les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.
Source officielleChambre 2
DTA_2100292_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300902_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Hamon ; - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société A...
Source officiellePage 45 sur 226