C est déclaré depuis l'année 2011, auprès des services de la direction départementale de la protection des populations du Gard, comme éleveur engraisseur de porcs en plein air, et que la dizaine de porcs

Par ailleurs, les travaux à sa charge portaient expressément sur "la réhabilitation du porche", de sorte qu'elle ne pouvait prétendre avoir respecté ses obligations en livrant un chantier

septembre 1991 par lequel le tribunal administratif de Caen a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'enquête publique conduite par le commissaire enquêteur relative à l'extension d'un élevage porcin

° PCMI 006 161 24 C0023 du 26 août 2024 par lequel le maire de la commune de Villeneuve-Loubet a accordé un permis de construire à la SCI Aljoude en vue de la réalisation de travaux de fermeture du porche

X... à poser au-dessus du porche une enseigne dite "drapeau", ainsi qu'un panneau au-dessus de la platine d'interphone, et qu'il n'était nullement prouvé que l'enseigne dite "drapeau" n'ait pas été posée

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 janvier 2023, la communauté de communes du Pays du Clermontois, représentée par Me Porcher, demande au juge des référés, sur le fondement des

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 novembre 2022, la commune de Crouy, représentée par Me Porcher, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.

4 avril 2024 par lequel le maire de la commune de Villeneuve-Loubet n’a pas fait opposition à la déclaration préalable déposée par la SCI Aljoude en vue de la réalisation de travaux de fermeture du porche

ROISSY TP dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de PARIS, vestiaire : G450 et par Maître Patricia

la SELARL ULMANN EDERY, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A0449 DEFENDEUR A L’INSTANCE ET DEMANDEUR A L’INCIDENT La société UNITIA [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Benjamin PORCHER

barreau de LYON Madame [D] [R], demeurant [Adresse 8] représentée par Maître Valérie ORHAN-LELIEVRE de la SELARL SAINT-EXUPERY AVOCATS, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Benjamin PORCHER

B..., représenté par Me Porcher, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la délibération du conseil municipal de la commune de Maissemy du 6 mars 2023 décidant la

B, assisté de Me Porcher, qui demande l'admission à titre provisoire à l'aide juridictionnelle et reprend, en les développant, les moyens et arguments exposés dans la requête en insistant sur ce que l'arrêté

immobilier dont se prévalaient les requérants, résultant selon eux de la perte de valeur vénale de leur appartement en raison des nuisances sonores causées par les allées et venues de véhicules sous le porche

du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 mai 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente, et Madame Claudine PORCHER

compromis de vente a été conclu le 28 septembre 2001 entre la société SPIP et Monsieur Y..., décorateur, relatif à la vente des lots n°18, correspondant à un local commercial au rez-de-chaussée à gauche du porche

Par un mémoire en défense enregistré le 9 septembre 2021, la commune de Margny-lès-Compiègne, représentée par Me Porcher, conclut au non-lieu à statuer sur la requête et à ce que soit mise à la charge

Il fut placé dans un secteur de la prison situé à proximité de la porcherie de la prison dont émanaient de mauvaises odeurs.

une durée de cinq ans, ainsi qu'à verser à l'association "Saint-Jean - Mieux vivre son âge" la somme de 1 505 064,10 francs à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs que la rubrique argent de poche

déclarées ; que Catherine E... expose avoir été payée soit par Dominique X... soit par son épouse ; qu'Augustin F... a constaté que Dominique X... s'occupait de la comptabilité, de la charcuterie, des porcs