quatorze février deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : * Monsieur Rémy BOUTHORS Président de la 4 ème Chambre, * Madame Anne DUBOIS, Monsieur Bruno de Colnet, Juges, assistés de Madame Laura VIOLETTE

Madame Chantal WIRQUIN Président de la 1 ère Chambre faisant fonction de Président de la 2 ème Chambre, * Monsieur Christophe RUIN, Monsieur Jean-Claude VARILH, Juges, assistés de Madame Laura VIOLETTE

mars deux mille vingt-six à laquelle siégeaient : * Madame Chantal WIRQUIN Président de la 1 ère Chambre, * Monsieur Frédéric ROGER, Monsieur Christophe GRIFFART, Juges, assistés de Madame Laura VIOLETTE

[E] [Y] [U] CONTRE Mme [D] [I] [T] épouse [U] Grosses : 2 SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES- ROCHE Me Marie-Françoise VILLATEL Copie : 1 Dossier la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE

ENTRE : Monsieur [J] [S] né le 08 Avril 1996 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] Appelant ayant pour avocat Maître Violette LAVILLE avocat au barreau de MONTPELLIER ET : MONSIEUR

terrain intervenu par le passé n’est pas lié à une catastrophe naturelle ; - il est entaché d’une erreur manifeste d’appréciation en ce qu’il classe le côté impair de la rue des Fouleries en zone violette

Guillot-Vignot conseiller municipal de la commune de Dagneux et président de communauté de communes de la Côtière à Montluel.

B et Mme B, qui précisent leur demande d'injonction en demandant qu'il soit enjoint au poste consulaire de les convoquer aux fins de leur délivrer les visas et de leur remettre les vignettes dans un délai

l'intention de tourner également en direction du lac de la Cassiere, elle a vu le véhicule conduit par Stéphane X... couper l'axe sans avoir marqué d'arrêt et dans le même temps un véhicule de couleur violette

S'agissant de l'apposition de la vignette de contrôle technique sur les véhicules contrôlés lors de la remise du véhicule à son propriétaire : 14.

Mme Y... à rembourser à la caisse primaire d'assurance maladie le montant de factures subrogatoires qui n'auraient pas été justifiées ultérieurement par la production de feuilles de maladie et de vignettes

Maître Eric FOREST, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant et Madame [J] [R] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 7] (ALGÉRIE) [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Lucie VIOLET

DBVB-V-B7F-BG7JR Ordonnance n° 2024/M344 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Valérie VIOLET

L'APPEL -------------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, chargé de la mise en état assisté de Mme Mélody VIGNOLLE-DELTI

Représentant : Me Manel MALKI BREGANI de la SCP DUMAS- LAIROLLE-ROUSSEL, avocat au barreau de NICE Partie intervenante Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET

domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET

barreau de PARIS, toque : P0209 - N° du dossier 2598 SIP DE [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 906-1 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, Violette

VIOLETTE AVAIENT TROUVE LA MORT, LES CONSORTS Y... ONT DEMANDE REPARATION DE LEUR PREJUDICE A M. X... ET SON ASSUREUR ET QUE M. X...

SON FILS ET LES CONSORTS DE LUCA, SES PETITS-ENFANTS PAR REPRESENTATION DE SA FILLE MARIE-VIOLETTE X...

PART DE LA SNCF RECHERCHE D'UNE CONFUSION ENTRE LA DENOMINATION DOMAINE DE ROMANET ET LA MARQUE ROMANEE CONTI ET QUE CETTE "VOLONTE DE REALISER UNE CONFUSION" ETAIT CARACTERISEE PAR LES MENTIONS ET VIGNETTE