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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
6034e624b51b8410d87bb79a
7 septembre 2016
: Madame Marie-Agnès CHAUMAZ, Présidente de chambre Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller Madame Maryse LESAULT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Anne-Charlotte
Cour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b33
5 avril 2017
SODIATEC 13 Rue du Chemin Vert 94100 SAINT MAUR DES FOSSES Ayant pour avocat Maître Charlotte RABILIER du barreau de TOURS D'AUTRE PART Dossier communiqué au ministère public le 9 janvier 2017 Après
6253cdb2bd3db21cbdd942cc
15 novembre 2018
Exeter ROYAUME UNI Représentant: Me Charlotte C..., avocat au barreau de NANTES DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Monsieur Hubert A... [...]
8ème chambre
DTA_2404270_20250321
21 mars 2025
Le 9 avril 2022, il a épousé, à Bourg-en-Bresse Mme B C et un enfant est né de cette union le 16 novembre 2022.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201031
18 juin 2015
(pièce 12) qui précise qu'il fallait " porter les résidents à bout de bras ", Madame Y...
Chambre 1-6
62c7c968cb8dca058e3e785f
7 juillet 2022
JEAN CHARLES ET [X] C/ [S] [M] épouse [Z] (divorcée [E]) Etablissement CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : -SCP IMAVOCATS -Me Eric MARTINS-MESTRE, - SELASU
Chambre Sociale-1ère sect
6a17d4eacdc6046d47314298
27 mai 2026
Cependant, la Cour relève que la déclaration de Maladie Professionnelle du 22 janvier 2022 mentionne expressément une « tendinite épicondylite gauche (bras gauche au niveau du coude) », document qui a
2EME PROTECTION SOCIALE
67820c660f5e5278a797387a
10 janvier 2025
Philippe MELIN, président a signé la minute avec Charlotte RODRIGUES, Greffier.
1ère Chambre
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10 mai 2022
LHERMITTE de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Charlyves SALAGNON de la SELARL BRG, Plaidant, avocat au barreau de NANTES
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2300988_20230123
23 janvier 2023
La commune de La Meilleray-de-Bretagne soutient que l'immeuble dont la succession Chaillou est propriétaire, situé 52 rue des Frères Templé à La Meilleray-de-Bretagne (44520), parcelle cadastrée C 1302
6253c920bd3db21cbdd87549
17 novembre 2005
preuve d'un dommage imminent ou d'un trouble manifestement illicite ; Que ces notions s'interprètent restrictivement dès lors que, comme il est avéré en la circonstance, les parties peuvent disposer à bref
Pôle 6 - Chambre 11
627b55e776c5d9057df8020c
[N] a refusé à deux reprises de conduire un chariot élévateur. Ce refus de façon réitérée a obligé directement le responsable de l'atelier SAV M.
Pôle 6 - Chambre 5
651fa5b0c601f0831899190f
5 octobre 2023
Elle ajoute avoir vu l'état de Mme [J] se dégrader et avoir aidé Mme [J] lorsqu'elle l'a pu, c'est-à-dire rarement, par exemple pour pousser le chariot ; - l'attestation de Mme [A] [I] qui déclare avoir
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970bcf3cdc6046d471aba08
20 janvier 2026
Le principe consiste à lever une petite benne au-dessus de la grosse benne à l'aide d'un chariot élévateur. M.
TROISIEME CHAMBRE
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12 octobre 2023
[Z] présentait des séquelles au bras et à la main ; au cours de la même soirée et sur une autre place, M.
Rétentions
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30 août 2023
Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Charlotte
Chambre commerciale
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17 avril 2024
à l'audience publique du 21 février 2024 devant la cour composée de : Président : Madame Séverine LEGER, Conseillère Conseiller : Madame Sophie PIEDAGNEL, Conseillère Conseiller : Madame Anne-Charlotte
5ème Chambre
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25 octobre 2023
Dans la nuit du 21 au 22 octobre 2017, alors qu'il naviguait en direction des Canaries, le voilier a subi, au large de [Localité 8], la rupture du mât et la casse d'un bras de flotteur. M.
6253cb08bd3db21cbdd8cb57
5 novembre 2008
la Cour : Jugement du 11 FEVRIER 2008- TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT-No RG 20700120 APPELANT : Monsieur Jean Louis X... ... ... 34200 SETE Représentant : Me BOTTAI Charlotte
63be63be13ef607c90ab663a
10 janvier 2023
Au contact avec le sol sa cheville droite s'est fracturée et son bras droit est resté coincé dans la machine. Son collègue a appelé un cariste conduisant un chariot équipé d'une bistrole.
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