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1 561 résultats pour « Charlotte Bres »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

6034e624b51b8410d87bb79a

Appel

7 septembre 2016

7 septembre 2016

: Madame Marie-Agnès CHAUMAZ, Présidente de chambre Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller Madame Maryse LESAULT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Anne-Charlotte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b33

Appel

5 avril 2017

5 avril 2017

SODIATEC 13 Rue du Chemin Vert 94100 SAINT MAUR DES FOSSES Ayant pour avocat Maître Charlotte RABILIER du barreau de TOURS D'AUTRE PART Dossier communiqué au ministère public le 9 janvier 2017 Après

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942cc

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Exeter ROYAUME UNI Représentant: Me Charlotte C..., avocat au barreau de NANTES DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Monsieur Hubert A... [...]

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2404270_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Le 9 avril 2022, il a épousé, à Bourg-en-Bresse Mme B C et un enfant est né de cette union le 16 novembre 2022.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201031

Cassation

18 juin 2015

18 juin 2015

(pièce 12) qui précise qu'il fallait " porter les résidents à bout de bras ", Madame Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-6

62c7c968cb8dca058e3e785f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

JEAN CHARLES ET [X] C/ [S] [M] épouse [Z] (divorcée [E]) Etablissement CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : -SCP IMAVOCATS -Me Eric MARTINS-MESTRE, - SELASU

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6a17d4eacdc6046d47314298

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Cependant, la Cour relève que la déclaration de Maladie Professionnelle du 22 janvier 2022 mentionne expressément une « tendinite épicondylite gauche (bras gauche au niveau du coude) », document qui a

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67820c660f5e5278a797387a

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Philippe MELIN, président a signé la minute avec Charlotte RODRIGUES, Greffier.

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b561676c5d9057df8029b

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

LHERMITTE de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Charlyves SALAGNON de la SELARL BRG, Plaidant, avocat au barreau de NANTES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300988_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

La commune de La Meilleray-de-Bretagne soutient que l'immeuble dont la succession Chaillou est propriétaire, situé 52 rue des Frères Templé à La Meilleray-de-Bretagne (44520), parcelle cadastrée C 1302

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd87549

Appel

17 novembre 2005

17 novembre 2005

preuve d'un dommage imminent ou d'un trouble manifestement illicite ; Que ces notions s'interprètent restrictivement dès lors que, comme il est avéré en la circonstance, les parties peuvent disposer à bref

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

627b55e776c5d9057df8020c

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[N] a refusé à deux reprises de conduire un chariot élévateur. Ce refus de façon réitérée a obligé directement le responsable de l'atelier SAV M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

651fa5b0c601f0831899190f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Elle ajoute avoir vu l'état de Mme [J] se dégrader et avoir aidé Mme [J] lorsqu'elle l'a pu, c'est-à-dire rarement, par exemple pour pousser le chariot ; - l'attestation de Mme [A] [I] qui déclare avoir

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6970bcf3cdc6046d471aba08

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Le principe consiste à lever une petite benne au-dessus de la grosse benne à l'aide d'un chariot élévateur. M.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6528df32aaebb88318fda4e6

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[Z] présentait des séquelles au bras et à la main ; au cours de la même soirée et sur une autre place, M.

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CA

Rétentions

64f02e55db41fad969879b39

Appel

30 août 2023

30 août 2023

Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Charlotte

Source officielle
CA

Chambre commerciale

665abaea97d5920008107fc0

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

à l'audience publique du 21 février 2024 devant la cour composée de : Président : Madame Séverine LEGER, Conseillère Conseiller : Madame Sophie PIEDAGNEL, Conseillère Conseiller : Madame Anne-Charlotte

Source officielle
CA

5ème Chambre

65c5db3d15069e0009fdb6cf

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Dans la nuit du 21 au 22 octobre 2017, alors qu'il naviguait en direction des Canaries, le voilier a subi, au large de [Localité 8], la rupture du mât et la casse d'un bras de flotteur. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb57

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

la Cour : Jugement du 11 FEVRIER 2008- TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT-No RG 20700120 APPELANT : Monsieur Jean Louis X... ... ... 34200 SETE Représentant : Me BOTTAI Charlotte

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63be63be13ef607c90ab663a

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Au contact avec le sol sa cheville droite s'est fracturée et son bras droit est resté coincé dans la machine. Son collègue a appelé un cariste conduisant un chariot équipé d'une bistrole.

Source officielle

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