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3 833 résultats pour « Jean-Pascal Parant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300078

Cassation

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Jean-Paul Y... diverses parcelles de terre ; que ce dernier a contesté le congé, pour reprise par l'épouse, que ceux-ci lui ont délivré à effet du 29 septembre 2012 ; Sur le moyen unique, pris en sa

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100461

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Y... d'une part, et Gabriel et Laurent Y..., d'autre part, qui conduit les uns et les autres à des actions dont le seul objectif est de se nuire mutuellement ; Que cependant, il ressort des pièces versées

Source officielle
CC

cr

61372538cd5801467741bf3e

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept mars mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd94220

Appel

3 septembre 2018

3 septembre 2018

(Toque 6), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ Monsieur Jean-François Z... A... - [...] Représenté par Maître Pascal Y...

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f4703ccdc6046d4731b4af

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

1974 à [Localité 3], de nationalité française Demeurant [Adresse 3] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Marie-Agnès PINEAU Juges : Monsieur Jean-Pierre

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CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e75e

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

APPELANTE : Mme Aurélie Pascale X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8cbd3db21cbdd90733

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.

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TJ

1ère Chambre

66141db23bbdffcd91701c52

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

[Y] [V] [Adresse 4] Parcelle HW [Cadastre 9] [Localité 14] (RÉUNION) Rep/assistant : Me Jean jacques MOREL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Mme [H] [V] [Adresse 4] Parcelle HW [Cadastre

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CA

1ère Chambre A

5fdac7c4e71ddf59e118974c

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

En l'espèce, l'expert retient deux possibilités de désenclavement : * le passage par [Localité 12] ( tracé nord ) passant par les fonds [R] et [N] * le passage par les [Localité 22] ( tracé sud )

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8dab5

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

né le 01 Janvier 1961 à BANGUI (CENTRE AFRIQUE) ... 69200 VENISSIEUX représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Eric DUMOULIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie

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CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6d4

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

affectées à un autre lot, Monsieur Jean-Pierre A... a tiré le lot No 2 composé de la propriété SAINT JEAN, Madame Marie-Christine A... épouse G... a tiré le lot No 3 comprenant des parcelles en nature

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CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8fa

Appel

13 février 2007

13 février 2007

parcelles vendues avec mise à disposition au profit de l'une ou l'autre des EARL en vertu de baux consentis par M Marc AA... et son épouse à leurs deux fils, M Fabrice AA... et Jean Marc AA..., ainsi

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310417

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Jean-Fabrice X..., domicilié [...] , 2°/ M. Charlemagne X..., domicilié [...] , 3°/ M. Jean-François X..., domicilié [...] , 4°/ Mme Marie-Line X..., domiciliée [...] , 5°/ Mme N...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

660cf2667c1ccb0008628e39

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - rendu publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300305

Cassation

10 mars 2015

10 mars 2015

René A... d'une part et d'autre part à M. Jean X... et à l'EARL X..., Mesdames Nora, Houri, Lila et Nadia Y..., ainsi que M. René A... dénient à M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300875

Cassation

19 novembre 2020

19 novembre 2020

E... et de tous occupants de son chef de cette parcelle, l'arrêt rendu le 21 janvier 2019, entre les parties, par la cour d'appel de Basse-Terre ; Remet, sur ces points, l'affaire et les parties dans

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6871efb157f38d6b27c276e9

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, M.

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TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2307029_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CC

civ3

613721c7cd580146773f736a

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

Jean, André Y..., 2°/ de Mme Paulette A..., épouse de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310488

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

nouvelle, et partant irrecevable, la demande en nullité des opérations d'expertise formée en appel par M.

Source officielle