Codes de loi français

LEGIARTI000034774236

œuvres constituant une entité en une ou plusieurs parties ; - séries : autres œuvres diffusées en plusieurs parties ; - œuvres théâtrales et lyriques ne constituant pas des retransmissions de spectacles publics ; - œuvres musicales et lyriques interprétées

LEGIARTI000051513171

Il est recommandé de recourir à un traducteur, y compris un interprète en langue des signes extérieur à la famille, lorsque cela est possible, dans le respect de la confidentialité des échanges.

Article Annexe IIc

L’évaluation porte sur tout ou partie des compétences suivantes et des savoirs qui leur sont associés : C1-1 Collecter, identifier, lister, relever des données C1-2 Interpréter, classer, analyser, évaluer, rechercher, vérifier une faisabilité, établir

Article Annexe 1

Mise en œuvre Pour une interprétation pratique des exigences générales d'identification des risques et de leur prise en compte, l'exploitant ferroviaire doit : - identifier tous les dangers raisonnablement prévisibles, et les risques découlant de ces

LEGIARTI000023420454

tirage (sauf photographie de presse 92.4 ZA). 74.8 GB Acheminement et distribution de presse gratuite ou payante. 92.3 AA Entreprise de concert public, salle de concert, salle d'audition phonographique. 92.3 AB Création et interprétation

LEGIARTI000023420422

(tout le personnel sauf les artistes). 92.2AA 1,80 Production de programmes de télévision. 92.2BA 1,40 Entreprise de concert public, salle de concert, salle d'audition phonographique. 92.3AA 1,80 Création et interprétation

LEGIARTI000026909531

radiodiffusion et de télévision (tout le personnel sauf les artistes). 92.2AA 1,80 Production de programmes de télévision. 92.2BA 1,30 Entreprise de concert public, salle de concerts, salle d'audition phonographique. 92.3AA 1,80 Création et interprétation

LEGIARTI000022043451

Les Etats Parties reconnaissent que le RSI et les autres accords internationaux pertinents doivent être interprétés de manière à assurer leur compatibilité.

Article Annexe 8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08

liquidation des entreprises doit en conséquence : ― n'accepter de témoigner de ce qu'il peut savoir au titre des mandats et missions qui lui sont ou lui ont été confiés que dans les cas expressément prévus par la loi et le règlement tels qu'ils sont interprétés

Article Annexe (suite)

L'absence de réponse de l'intéressé dans ce délai ne fait pas échec au rechargement, ni à la possibilité pour l'allocataire de communiquer postérieurement des informations complémentaires ou rectificatives.

Article Annexe I (suite)

travail 11 Autres préconisations 11.1 Aides humaines 11.1.1 Accompagnement pour la vie sociale (loisirs, sports, culture, vie associative, citoyenneté) 11.1.2 Aides à domicile pour la vie domestique 11.1.3 Aides à la parentalité 11.1.4 Interprète

Article Annexe 1

S'il s'agit d'une erreur de parcours due à une mauvaise interprétation de la part du candidat, l'expert interrompt la manœuvre au moment précis où l'aplomb avant du véhicule atteint le ou les obstacles délimitant la porte non franchie.

Article Annexe

Le candidat ayant présenté des épisodes récidivants de syncopes doit se soumettre aux examens suivants : (a) Un ECG d'effort 12 dérivations conduit au stade 4 de Bruce, ou équivalent, interprété par un cardiologue reconnu par le CMAC comme normal.

Article 125

la loi n° 48-977 du 16 juin 1948relative à la taxe pour frais de chambre de métiers applicable dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle Chambres de métiers et de l'artisanat 169 649 000 Article 72 de la loi de finances rectificative

LEGIARTI000028243631

V/19 EN ISO 9875 (2001), y compris rectificatif technique 1 :2006 de l'ISO B + D A.1/4.7 Equipement de mesure de vitesse et de distance (SDME) Règ. V/18 Règ.

Article Annexe

. 0 BD Usine d'incinération des gadoues, des ordures ménagères. 92. 1 CA Production de films (sauf les artistes). 92. 3 AA Entreprise de concert public, salle de concert, salle d'audition phonographique. 92. 3 AB Création et interprétation

LEGIARTI000021258043

Par Parties , on entend les parties au présent Protocole, sauf si le contexte impose une autre interprétation ; 3.

Article Annexe IIIb

5.4 Bus de données 2 Non traité - 2 Non traité 5.5 Circuits logiques a) Identification des symboles communs de porte logique, des tableaux et circuits équivalents... 2 S1.1.4.3 - 2 S1.1.4.3 b) Interprétation

Article Annexe

de télévision (tout le personnel sauf les artistes) 92. 2AA 1,70 Production de programmes de télévision 92. 2BA 1,30 Entreprise de concert public, salle de concert, salle d'audition phonographique 92. 3AA 1,70 Création et interprétation

LEGIARTI000024933435

V/19 EN ISO 9875 (2001), y compris rectificatif technique 1 : 2006 de l'ISO B + D A.1/4.7 Equipement de mesure de vitesse et de distance (SDME) Règ. V/18 Règ.