CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 459 résultats pour « présentation d'un album photographique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés expertises

6686e4d4e74459e0c7ed0b0b

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

La présente décision, susceptible d’appel est contradictoire.

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335b2fc0d3e3fe99cadcd6

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

La présente décision, susceptible d’appel, est contradictoire.

Source officielle
TJ

Référés expertises

6696b6ea9a603a692910af85

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

La présente décision, susceptible d’appel est réputée contradictoire.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e938203ea43407b90be711

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Se rendre sur les lieux et si nécessaire en faire la description, au besoin en constituant un album photographique et en dressant des croquis.

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335beec0d3e3fe99cae786

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

La présente décision, susceptible d’appel, est contradictoire.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2307888_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Garot Le président, Signé X. Fabre Le greffier, Signé A.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202370_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller, Assistés de Mme Albu, greffière.

Source officielle
TJ

Référés expertises

66a7da29b9f14d1b77609b27

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

La présente décision, susceptible d’appel est contradictoire.

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335b68c0d3e3fe99cae03f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

La présente décision, susceptible d’appel est contradictoire.

Source officielle
TJ

Référés expertises

6698082bb60c111a421b7547

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

La présente décision, susceptible d’appel est contradictoire.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f811f7cf40727a0043d715

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Prononcé par mise à disposition au greffe le DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ par Eric Madre, vice-président, assisté de Romane Boutemy, greffier placé, lesquels ont signé la minute de la présente décision

Source officielle
TJ

REFERES

6a1f3b08cdc6046d47df607a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

LA GREFFIERE LA PRESIDENTE La République Française mande et ordonne à tous huissiers sur ce requis de mettre la présente décision à exécution aux Procureurs Généraux et aux Procureurs de

Source officielle
TJ

Référés expertises

69d69d2acdc6046d478e9338

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[R] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Jean BILLEMONT, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Marie-Helene TOSTAIN, 1ère Vice-Présidente, suppléant le président en vertu des articles

Source officielle
TJ

Référés

678184616d34da2cbdcdd082

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Nous, Président , après avoir entendu les parties présentes ou leurs conseils, à l’audience du 14 novembre 2024, avons mis l'affaire en délibéré à ce jour : EXPOSÉ DU LITIGE La SCCV ORPHALESE [Localité

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a0e0f44cdc6046d475ac50c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Au cas présent, l'action de Madame [B] [E] ne tend qu'à la désignation d'un expert judiciaire, de sorte qu'elle n'est pas soumise à la disposition susvisée, nonobstant le fondement juridique susceptible

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

660cf2577c1ccb0008628c17

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Monsieur [T] reconnaît toutefois dans ses écritures avoir effectué certains travaux, et produit des photographies démontrant qu'il a réalisé l'isolation intérieure du séjour.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63d379e0d1bc2605de4b482e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

L'équité commande, en la présente espèce, de condamner la SASU CARS 21 à payer la somme de 1500 euros à M.

Source officielle
TJ

Référés

697fb088cdc6046d478f8d97

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Nous, Président , après avoir entendu les parties présentes ou leurs conseils, à l’audience du 26 novembre 2025, avons mis l'affaire en délibéré à ce jour : EXPOSÉ DU LITIGE Par acte du 28 juillet

Source officielle
TJ

Section des Référés

68e958f43ea43407b910d54e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Société LES SAINT MAURIENS DU BATIMENT, SAS LORILLARD, EURL [O] FROID TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Sophie NICOLET, Vice-présidente

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6965521bcdc6046d47106105

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de la présente décision.

Source officielle

Page 47 sur 73

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.