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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2303141_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301275_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301738_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Capdefosse, représentant Mme A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306755_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305736_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 15 septembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Hameline, présidente, - Mme Fabre, première conseillère, - Mme Hétier-Noël, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306253_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 28 septembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Hameline, présidente, - Mme Fabre, première conseillère, - Mme Hétier-Noël, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303357_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2502385_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 5 juin 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Hameline, présidente, - Mme Le Mestric, première conseillère, - Mme Fabre, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2210645_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2210871_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208934_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2210171_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Hameline, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206408_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3ef

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

Prévenu, intimé Comparant Assisté de Maître HAMELIN Audrey, avocat au barreau de BLOIS de la Selarl Cabinet Audray HAMELIN, LE MINISTERE PUBLIC En présence du Ministère Public, D...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2010195_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Délibéré après l'audience du 14 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Hameline, présidente, Mme Fabre, première conseillère, Mme Hétier-Noël, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002229_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, - et les conclusions de M. Ouillon, rapporteur public.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002231_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, - et les conclusions de M. Ouillon, rapporteur public.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400391_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

Délibéré après l'audience du 7 mars 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Hameline, présidente, - Mme Fabre, première conseillère, - Mme Hétier-Noël, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400401_20240731

Administratif

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2308609_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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