CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

259 239 résultats pour « Morgen »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

695849c075782d5f06997937

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence $ l’absence de Monsieur [X] [T], régulièrement convoqué, assisté de $ représenté par Maître PAJAUD MENDES Morgane

Source officielle
TJ

J.L.D.

697c74bbcdc6046d473b53d4

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Monsieur [C] [R] (refus de comparaître), régulièrement convoqué, représenté par Maître PAJAUD MENDES Morgane

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6946416b75782d5f06e82327

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

MINUTE : 25/00057 Notifié le COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENTE : Madame Catherine TESSAUD, Vice-présidente du tribunal judiciaire de La Rochelle, présidente du Pôle social ASSESSEURS : Monsieur Morgan

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6451fb9e48616ed0f8cd5130

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Lydie CHEVREL, lors des débats, et Madame Morgane

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6431067628558704f52e6a53

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Adresse 4] [Localité 8] Représentant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Joëlle DOAT, Présidente de chambre, assistée de Morgane

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6431067728558704f52e6a66

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

de LYON APPELANT Monsieur [G] [W] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Sandrine DEMORTIERE, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Joëlle DOAT, Présidente de chambre, assistée de Morgane

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6431067e28558704f52e6a8a

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

] [R] [Adresse 8] [Localité 6] Représentant : Me François DUMOULIN de la SELARL FRANCOIS DUMOULIN, avocat au barreau de LYON INTIMÉ Nous, Joëlle DOAT, Présidente de chambre, assistée de Morgane

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6431067f28558704f52e6a8f

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [B] [L] [Adresse 3] [Localité 7] INTIME Nous, Joëlle DOAT, Présidente de chambre, assistée de Morgane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

643106c628558704f52e6b6e

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

rendu le 24 Septembre 2019 par le Tribunal de Grande Instance de PARIS RG n° 18/02045 APPELANTE SAS [5] [Adresse 3] [Localité 1] dispensée de comparaître à l'audience, ayant pour conseil Me Morgane

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6336876124cc0c3e2e3bea19

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Jean-Denis BRUN, Conseiller à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Morgane

Source officielle
TJ

Première Chambre

677c31816f491b6d2638f99d

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[H] [K] [R], née le [Date naissance 3] 2022 à [Localité 10] (78) née le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 11] (78) demeurant Chez Madame [Z] épouse [R] [Adresse 9] [Localité 7] représentée par Me Morgane

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

67081b0b89f19e8c50f8d2ac

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CEETRUS FRANCE [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #C0739 PARTIE INTERVENANTE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service de proximité

67f0344e02fc178212f82371

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DEMANDERESSE : SA SOCIETE GENERALE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Jérôme DE MONTBEL, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Morgane

Source officielle
TJ

Service de proximité

67f0348702fc178212f824d5

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

GROUPE SOLLY AZAR prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Frédéric GONDER, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Morgane OLEKSY,

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1a4e9a46d1f5a7691ad

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LES JARDIN DE NOGUES TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère chambre Civile ORDONNANCE du Juge de la mise en état du 14 JANVIER 2025 REVOQUANT L'ORDONNANCE DE CLOTURE Nous Morgane

Source officielle
CC

civ2

613723abcd5801467740cb7e

Cassation

15 février 2001

15 février 2001

Jacques K..., 1, lotissement de Pernautuc, 40110 Morcenx, 6 / de Mme Françoise A..., demeurant calle 37 n° 1151, 7607 Miramar Buenos Aires (Argentine), 7 / de M.

Source officielle
CC

civ2

613721a5cd580146773f5913

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine Y..., veuve X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de sa fille mineure Morgane

Source officielle
CC

soc

613722eecd580146774035eb

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Bruno X..., demeurant 76390 Morienne, en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1994 par la cour d'appel d'Amiens (chambre sociale), au profit de la société Baumat intermarché, société anonyme, dont

Source officielle
CC

civ3

613723f5cd58014677410701

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

Michel Z..., demeurant : 40400 Tartas, 4 / de Mlle Marie-Louise B..., demeurant logement Foyer, 40110 Morcenx, 5 / de l'Union départementale des associations familiales (UDAF) des Landes, dont le

Source officielle
CC

comm

613723bccd5801467740d78f

Cassation

10 juillet 2001

10 juillet 2001

Mohsen X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1997 par la cour d'appel de Douai (2e Chambre civile), au profit : 1 / de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité

Source officielle

Page 48 sur 12962

← PrécédentSuivant →