Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
975 résultats pour « Papi Violaine »
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Des technologies rendent possible une dématérialisation des documents papier pour les intégrer dans le système de gestion électronique des documents produits et exploités au sein de l'organisation. - Gestion électronique des documents.
Article Annexe I (suite)
- Duplication ou déplacement d'informations - Incorporation d'objets - Liaison entre objets Rôle du presse-papier. 1.2.5. ACTIVITÉS LIÉES AUX COÛTS ET PRÉVISIONS 1.2.5.1.
Article Annexe I
Les cartes routières (support papier et/ou informatisé) Les informations routières Les informations des instruments de bord Moyens Le véhicule et son lot de bord Le réseau routier Moyens informatiques
Article Annexe I (suite)
À partir : - d'un support organisé perçu au travers d'une interface graphique ; - de consignes de travail, de méthodes et d'objectifs ; - d'une documentation sur papier ou disque optique compact (cédérom), du savoir-faire d'un membre de l'équipe ; - de
Article Annexe I
l'anglaise Détailler des escalopes de poisson Tailler des croûtons, des canapés Façonner à la cuillère des quenelles, sorbets Râper et tamiser du gruyère Préparer un gigot Clarifier des œufs Plier, découper, graisser du papier
Article Annexe I
les vols, les agressions Protection du cadre de vie, de l'environnement Sensibilisation et rappel des règles de civilité et de bonne conduite, de sécurité, des règlements - Ecoute - Echange - Observation - Ronde, circuit - Repérage des pollutions (papiers
Article Annexe
Le candidat devra avoir des connaissances sur : - les systèmes de classification ; - les méthodes de catalogage (utilisation de normes internationales complexes) ; - les données physiques des documents : qualité des papiers, type de couverture, nature
Article Annexe I (suite)
Aptitude à l'emploi Justifier le choix des matériaux de revêtement et de surface en fonction de leurs propriétés et de la réglementation en vigueur S4.3.2.2 : Matériaux d'emballage et de conditionnement à usage alimentaire - Matières plastiques - Papiers
Article Annexe (suite)
ANNEXE I COMITÉS D'INFORMATION PAR MATÉRIAU Des comités d'information par matériau (acier, aluminium, papier-carton, plastique, verre) sont créés au titre du chapitre IV du présent cahier des charges traitant de la reprise et du recyclage des déchets
Article Annexe
Enregistrement Transcription des informations susceptibles d'apporter la preuve ou l'authenticité d'une action sur des supports papier ou électroniques, regroupés dans le dossier de lot, retraçant l'historique de chaque lot de produit jusqu'à la distribution
LEGIARTI000026833773
L'éleveur dispose pour lui-même et pour les intervenants extérieurs de tenues propres et spécifiques à l'élevage (combinaison, chaussures ou surbottes) et d'un système de lavage des mains (eau, savon et torchon propre ou papier à usage unique).
Article Annexe
des tâches et la dématérialisation des pièces justificatives (via l'application Chorus DTm, FDD, ou tout autre application interfacée avec Chorus) peuvent conduire à l'établissement d'un document unique et dématérialisé en lieu et place des pièces papiers
Article Annexe I
La quantité de déchets stockés sur le site ne dépasse pas la capacité mensuelle, produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. 7.3.Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc
Article Annexe II
Les supports papiers. Les matériels : •· radio, •· informatique, •· audio, •· vidéo. Les plans, les organigrammes. Les documents d'entreprise.
Article Annexe I
Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures
Article Annexe I
Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures
Article Annexe
peuvent constituer un danger grave si un avion descend au-dessous de l'axe normal de descente surtout s'il n'y a pas d'aide non visuelle ou d'autre aide visuelle pour signaler ces objets ; Les indicateurs visuels de pente d'approche normalisés sont le PAPI
LEGIARTI000049821176
-Le comptable demeure toutefois responsable du contrôle de la production des factures sous un support (papier ou dématérialisé) lui permettant d'exercer ses contrôles de la validité de la dette.
Article Annexe
définie à l'article 6 "Valorisation et recyclage" de la directive 94/62/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 1994 modifiée relative aux emballages et aux déchets d'emballages qui sont les suivants: métaux (acier, aluminium), bois, papier-carton
LEGIARTI000023420454
non enregistrées. 28.6 DB Fabrication de matrices et poinçons. 28.7 CD Fabrication de bouchages ou de conditionnement métallique. 29.1 HA Fabrication de roulements. 29.5 JA Fabrication de machines pour les industries du papier
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