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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613723c6cd5801467740df75
9 octobre 2001
9 octobre 2001
Aubert, conseiller rapporteur, M. Bouscharain, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b50beacdc6046d479f9629
27 janvier 2025
27 janvier 2025
2005B00021) FIXE au regard des pièces produites et des inscriptions de privilèges provisoirement la date de cessation des paiements au : 01/01/2024 NOMME en qualité de juge-commissaire : Monsieur Pascal AUBERT
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c8edeccdc6046d4761dd22
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Répertoire général : 2025 002106 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 01/07/2025 Demandeur :, [I], [K] 17, rue de Saulzoir 59188 Saint-Aubert En qualité de Président de la société S.R. E. P.
Source officielle1ère chambre
DTA_2304423_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303236_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2305521_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier-Aubert, - les observations de Me Zoleko Tsane, représentant M. A.
Source officielle1ère chambre
DTA_2305638_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2305858_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier-Aubert, - les observations de Me Della Monaca, substituant Me Oloumi, représentant M. B.
Source officielle1ère chambre
DTA_2306150_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 27 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2304665_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Bergantz, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2401007_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2214775_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre
DTA_2204278_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier-Aubert, présidente ; - et les observations de Me Gossa, représentant le requérant.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202934_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier-Aubert, - et les observations de M. B représenté par Me Hmad. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302570_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 28 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Bergantz, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302617_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2300747_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier-Aubert, - les observations de Me Petit, substituant Me Traversini, représentant M. A.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2525619_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 521-2 du code de justice administrative.
Source officielleciv1
6137268ecd580146774267ea
9 octobre 2001
9 octobre 2001
Aubert, conseiller, les observations de Me Guinard, avocat de Mme B..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M.
Source officielle5e Section - 4e Chambre - R.222-13
DTA_2100351_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, vice-présidente de section, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellePage 49 sur 843