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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
643106d828558704f52e6bc4
6 avril 2023
6 avril 2023
Lionel DUCASSE ARRÊT : - Contradictoire - Prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officielleVENDREDI
69c2db9dcdc6046d47ce50dd
16 janvier 2026
16 janvier 2026
SELAS DEFIS AVOCATS SARL ATAWA INTERACTIVE,, [Adresse 5] comparaissant par Maître Anne Caroline JUVIN, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Olivier NICOLAS, Avocat à la Cour, membre de la SELARL DUCASSE
Source officielle1ère Chambre
6707701f81e733ee26982e7f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[H] a fait initier des procédures de saisie sur ses rémunérations auprès de son employeur luxembourgeois, procédures auxquelles la justice grand-ducale a fait droit en première instance, avant que le tribunal
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6881bebe53f7f060d28c7919
23 juillet 2025
23 juillet 2025
(LIECHTENSTEIN) Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055, ayant pour avocats plaidants Me Rozenn LOPIN et Me Bertrand DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
653b59d6502b828318c4e6a1
26 octobre 2023
26 octobre 2023
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
653b59d7502b828318c4e6a5
26 octobre 2023
26 octobre 2023
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7B-JXSP La SARL CARAIBESc/La Société OPCI UIR II
5fd9a5cb9b8b1e998db9debc
18 décembre 2019
18 décembre 2019
qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Olivier NICOLAS de la SELARL DUCASSE
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92df1
27 janvier 2016
27 janvier 2016
DUCASSE Consorts Z... COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE SEIZE APPELANT : M. Daniel X...
Source officielle4ème chambre 1ère section
66fc3d8c2416523b9959b8ae
1 octobre 2024
1 octobre 2024
au barreau de PARIS, vestiaire #E0619 DÉFENDERESSE Madame [X] [E] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Marcin RADZIKOWSKI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1266, et par Me Maëlla DUCASSOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d2c
25 mars 2021
25 mars 2021
[Y] atteste qu'en sa qualité de responsable commercial véhicules utilitaires de la société Prestige automobiles 45 que le véhiucle Fiat Ducata [Immatriculation 1] n'a pas été prêté de sa part à la société
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
644229f0d2fa6fd0f80404ab
20 avril 2023
20 avril 2023
d'exploitation AOM AIR LIBERTE dite « AIR LIB » [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Bernard VATIER de l'AARPI VATIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R280, assisté de Me Bertrand DUCASSE
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7F-MFHT S.E.L.A.R.L. PHARMACIE LAURIN VELLAc/S.A
64f816470a9accd9695a4247
5 septembre 2023
5 septembre 2023
FRANFINANCE LOCATION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentée par Maître Aurore SICET de la SELARL DUCASSE NICOLAS SICET, avocat
Source officielleChambre Sociale
62e8be934f6d33e2e97f0a2d
28 juillet 2022
28 juillet 2022
- Signé par Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président, et par Monsieur Lionel DUCASSE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
688c4f5429d40d57a3e55345
31 juillet 2025
31 juillet 2025
d'appel du 12 décembre 2024 APPELANTE : Madame [I] [R] [B] épouse [G], née le 23 Décembre 1960 à [Localité 4] (SENEGAL), demeurant [Adresse 2] Représentée par Maître Aurore SICET de la SELARL DUCASSE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65af656cb6c6260008b52f3b
17 janvier 2024
17 janvier 2024
prise en la personne de son président Monsieur [X] [J] domicilié en cette qualité audit siége social [Adresse 1] N° SIRET : 428 787 550 représentée par Me Audrey FRECHET substituant Me Véronique DUCASSE
Source officielleChambre 2-2
5fdac0f2be077852dc7e85b6
28 mai 2019
28 mai 2019
Il résulte des avis d'imposition de l'appelant pour les années 2010, 2012 à 2016 (à l'exception de 2015) que ce dernier est tantôt domicilé à [Adresse 4], le Ducal, tantôt [Adresse 3], où il vit avec sa
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b965
9 janvier 2008
9 janvier 2008
représentée par la SCP PAILLE- THIBAULT- CLERC, avoués à la Cour assistée de Me Manuel DUCASSE, substitué par Me BOUYER, avocats au barreau de BORDEAUX 3o) Société à Responsabilité Limitée CARRIERES
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65321b729e4ea48318f5b094
19 octobre 2023
19 octobre 2023
reclassement, en l'espèce auprès des sociétés Distri Coiff, Ales Groupe Distribution et Boy Diffusion, étendant même la recherche au-delà de ce groupe, en direction du directeur général de la société Labo Ducastel
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2505336_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
DucaLa greffière, S.
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6901af41748a422ad953cc3a
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Représenté par Me Alexandre NOVION, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me François BUFFARD S.A. [11] dont le siège social est [Adresse 4] Représentée par Me Aurore SICET de la SELARL DUCASSE
Source officiellePage 49 sur 52