Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372539cd5801467741bfe8
13 février 1990
13 février 1990
tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellesoc
61372113cd580146773f0c42
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Lecante, conseiller rapporteur, M. Waquet, conseiller, Mme Beraudo, M. Bonnet, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372118cd580146773f0f24
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Lecante, conseiller rapporteur, M. Waquet, conseiller, Mme Beraudo, M. Bonnet, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv1
6137227ecd580146773fdab8
10 octobre 1995
10 octobre 1995
Lechat, 4 / de Mme Claudette A..., épouse Lechat, demeurant ensemble ... à Saint-Sébastien de Morsent (Eure), 5 / de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
644a1202656d26d0f8b57ca3
26 avril 2023
26 avril 2023
D'UNE PART, ET : SARL Société d'Études et de recherches - STER, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 4] représentée par Me Philippe LECONTE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66235ac9aec0e60008fe9939
18 avril 2024
18 avril 2024
Cambrai du 20 décembre 2022 DEMANDERESSE A L'INCIDENT-APPELANTE Madame [G] [H] née le 23 juillet 1968 à [Localité 6] ([Localité 4]) [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Olivier Lecompte
Source officielleJEX
67eed482b848dd6814c5eeee
3 avril 2025
3 avril 2025
Assistée de Emmanuelle RAMONDETTI, Greffière ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : LA SOCIETE PHARMACIE LECONTE DE [Localité 5], SELARL, au capital de 330 000 €, immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n
Source officiellesoc
61372362cd5801467740912e
15 juillet 1999
15 juillet 1999
Guy Y..., domiciliés Clinique Legrand, impasse Leconte de l' Isle, 22100 Dinan en cassation d'un jugement rendu le 4 septembre 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Brieuc
Source officiellePôle social
66335baec0d3e3fe99cae3cf
11 avril 2024
11 avril 2024
[B] [C] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Olivier LECOMPTE, avocat au barreau de CAMBRAI DÉFENDERESSE : CPAM DE [Localité 6] [Localité 7] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 7] Représentée
Source officielle5ème chambre
DTA_2204441_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - et les conclusions de Mme Barruel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2208146_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Le rapport de Mme Leconte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fbe
8 février 2007
8 février 2007
représentée par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués à la Cour assistée de Me Bernard JAGOU, avocat au barreau d'AVRANCHES Maître D..., es-qualités de commissaire à l'exécution du plan
Source officielle5ème chambre
DTA_2108261_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Le rapport de Mme Leconte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2010073_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lopa Dufrénot, présidente, Mme Leconte, conseillère, Mme Delon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162a73cf901d4f689722e2a
23 septembre 2013
23 septembre 2013
son Président [Adresse 5] [Localité 11] Représenté par Me Amandine BOULEBSOL de l'AARPI SERRE et BOULEBSOL AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2293 Représenté par Me Vincent LECOURT
Source officielleCabinet JAF 1
69d9946acdc6046d47d3b5ef
9 avril 2026
9 avril 2026
N° de minute : 26/00354 L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE NEUF AVRIL DEMANDEUR : [B] [D] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Anita LECOMTE
Source officielleChambre du JEX
678976c6428384b762e68cb5
14 janvier 2025
14 janvier 2025
le 08 Août 2002 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] EN DEMANDE Non comparant, ni représenté ET S.A. 3F NORMANVIE dont le siège social est sis [Adresse 2] EN DEFENSE représentée par Me Dominique LECOMTE
Source officielleJ.L.D.
678593d8aaacbea0fe689fe4
12 janvier 2025
12 janvier 2025
les observations du représentant de la Préfecture qui a sollicité la prolongation de la mesure de rétention administrative ; Ouï les observations de l’intéressé ; Ouï les observations de Me Valérie LECOMTE
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e02
5 juin 2000
5 juin 2000
GREFFIER : Madame LECOMTE, / -1- COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE: Monsieur LE GUILLANTON, Président de Chambre, Monsieur JEGOUIC et Monsieur GUILLEMIN, Conseillers, DEBATS : A l'audience publique
Source officielle2ème Chambre
DTA_2111426_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 octobre 2021 et le 28 mai 2024, Mme D A épouse C, représentée par Me Lecomte, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officiellePage 49 sur 729