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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2503877_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
récidivante avec récidive de hernie discale, que des reprises chirurgicales ont été réalisées dans cet établissement les 15 et 21 mars 2019 et que des prélèvements ont révélé la présence du germe Proteus Mirabilis
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007975411
3 octobre 1997
3 octobre 1997
Mirabeau (13170) ; M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007924068
31 juillet 1996
31 juillet 1996
Lucien X..., demeurant Le Val Saint-Georges, bâtiment 13, La Gavotte, Les Pennes Mirabeau (13170) ; M.
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000008070138
6 juin 2001
6 juin 2001
Michel Y..., 4, Place Mirabeau à Blois (41000) ; M.
Source officiellesoc
613720eccd580146773ef870
16 février 1989
16 février 1989
Jean, demeurant à Monte-Carlo, résidence Mirabeau, 2, avenue des Citroniers, 2°) Monsieur Z... Pierre, demeurant à Maisons-Alfort (Val-de-Marne), ..., 3°) Madame X...
Source officiellecomm
61372126cd580146773f161f
27 février 1990
27 février 1990
CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Parfums JULLIAN JILL, société anonyme, dont le siège est avenue Lamartine à Les Pennes-Mirabeau
Source officiellesoc
61372361cd58014677409063
8 juillet 1999
8 juillet 1999
Jean-Pierre X..., demeurant "Mirabeau", 24660 Notre-Dame-de-Sanilhac, en cassation du jugement rendu le 26 juin 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Périgueux, au profit de la caisse
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2402062_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
fermeture administrative de l'établissement de restauration, bar à narguilé et débit de boissons qu'elle exploite à l'enseigne " La Marina ", situé Chemin des Pennes aux Pins - Bâtiment C4 aux Pennes-Mirabeau
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2312060_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
A ; - les observations de Me Mirabel, précisant la situation d'urgence au regard des intérêts propres de la société en matière de couverture et aux intérêts publics.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304146_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
C... a déposé auprès des services de la commune d’Uzès une déclaration préalable en vue de la division en deux lots à bâtir d’un terrain situé chemin des Mirabelles, parcelle cadastrée section AC n° 32
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2301026_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue le 16 mai 2023 en présence de Mme D'Olif, greffière d'audience : - le rapport du juge des référés, - les observations de Me Mirabel pour la société
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2301260_20230811
11 août 2023
11 août 2023
Martha, juge des référés ; - et les observations de Me Peudupin pour les requérants, de Me Mons-Barriaud pour la commune de Couzeix et de Me Mirabel, substituant Me Martin, pour la SAS Free mobile qui
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2306928_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
A, -les observations de Me Mirabel, substituant Me Martin, représentant la société Free mobile, qui a repris ses écritures, -et les observations de Me Cadiou, représentant la commune de Martel, qui
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2209519_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 janvier 2023 à 16 h 00 : - Me Mirabel, avocat (société Pamlaw-Avocats), pour la société Free Mobile, qui a rappelé les termes de ses écritures,
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2207827_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Jasserand, greffier d'audience, Mme A a lu son rapport et entendu : - Me Mirabel, représentant la société Free Mobile ; -
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2205826_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
A, -et les observations de Me Mirabel, substituant Me Martin, représentant les sociétés On Tower France et Free mobile, qui a repris ses écritures.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2302292_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 20 septembre 2023 à 14 heures 30 : - le rapport de Mme Madelaigue, juge des référés ; - les observations de Me Mirabel, représentant la société
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2302636_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
projet en litige sur ces espèces protégées et leurs habitats sont indéniables, et que les travaux ont débuté à la fin du mois d'avril durant une période sensible pour ces espèces ; - et celles de Me Mirabel
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2403244_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 22 mai 2024 au cours de laquelle ont été entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Mirabel
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2406753_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Au cours de l'audience publique tenue le jeudi 14 novembre 2024 à 14h30, en présence de Mme Souris, greffière d'audience, Mme Gay a lu son rapport et entendu : - Me Mirabel, représentant la société
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