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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
6960e7e9cdc6046d47bc8a93
8 janvier 2026
8 janvier 2026
introduites avant le 1er janvier 2007) Décision attaquée : n° 24/00212 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 10 Juillet 2025 Appelants : Monsieur [V] [P] [F], représenté par Me Mohsen
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68f1d268e5a8ebce7154838c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
commandement ou tendant à la vente amiable Décision attaquée : n° 24/00212 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 10 Juillet 2025 Appelants : Madame [P] [V] [T], représentée par Me Mohsen
Source officielle2ème Ch. Cab B
697e1b16cdc6046d476827d4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
CYTRYNBLUM, avocat au barreau de SARREGUEMINES, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Juge aux Affaires Familiales : Madame Nathalie ESSELIN-LELOUP Greffier : Madame Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb15
21 septembre 2011
21 septembre 2011
X... sera exercée en commun par les deux parents, fixé la résidence habituelle chez la mère, fixé un droit de visite et d'hébergement libre en faveur du père sous réserve du consentement de Morgane
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66db435df06e1567cdd9f875
29 avril 2024
29 avril 2024
Localité 7] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 10] REFERENCES : N° RG 23/02838 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YO2P Minute : 24/00395 Monsieur [M] [N] Représentant : Me Morgane
Source officielle5ème Chambre
6791dccfde5aa0323224da9e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
LE FELLIC-ONNO de la SELARL MORGANE LE FELLIC-ONNO, Plaidant, avocat au barreau de VANNES Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Plaidant/Postulant, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f1c
14 janvier 2014
14 janvier 2014
X...exerçant sous l'enseigne ... ... 53240 ANDOUILLE présente, assistée de Maître GUYOT, avocat substituant Maître André LAIGNEAU, avocat au barreau de LAVAL INTIMEE : Mademoiselle Morgane
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
651d0304fe8d588318c1ae9f
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Michel CHALACHIN, président Mme Marie MONGIN, conseiller Mme Anne-Laure MEANO, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Gisèle MBOLLO ARRET : - Par défaut - par mise à disposition
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:463058.20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
L'admission est refusée par décision juridictionnelle si le pourvoi est irrecevable ou n'est fondé sur aucun moyen sérieux ". 2.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:458055.20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Olivier Yeznikian, conseillers d'Etat et Mme Juliette Mongin, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 13 octobre 2023.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463630.20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
L'admission est refusée par décision juridictionnelle si le pourvoi est irrecevable ou n'est fondé sur aucun moyen sérieux ". 2.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:475357.20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Stéphane Hoynck, conseillers d'Etat et Mme Juliette Mongin, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 24 septembre 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491846.20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
L'admission est refusée par décision juridictionnelle si le pourvoi est irrecevable ou n'est fondé sur aucun moyen sérieux ". 2.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475967.20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
L'admission est refusée par décision juridictionnelle si le pourvoi est irrecevable ou n'est fondé sur aucun moyen sérieux ". 2.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490717.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Après lecture du rapport, le magistrat est invité à fournir ses explications ou moyens de défense sur les faits qui lui sont reprochés ". 3.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494506.20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
L'admission est refusée par décision juridictionnelle si le pourvoi est irrecevable ou n'est fondé sur aucun moyen sérieux ". 2.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339a1420613e4ee671135f
9 mai 2017
9 mai 2017
, toque : J025 La SAS PRIMONIAL PARTENAIRES intervenant aux droits de la société PRIMONIAL, anciennement dénommée PATRIMOINE MANAGEMENT & ASSOCIES, elle-même venant aux droits de la société JP MORGAN
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008094864
3 juillet 2002
3 juillet 2002
Mohsen X... ; M.
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-1380508-1441446
22 juin 2005
22 juin 2005
The applicant Morten Sørensen will also attend the hearing. *** After the hearing the Court will begin its deliberations, which are held in private.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91747
4 juin 2014
4 juin 2014
été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre, et par Mademoiselle Morgane
Source officiellePage 49 sur 12962
MORGENTHALER, Christelle
23/04/2026
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Morgen Capital
10/04/2026
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S C M MORGEN
11/03/2026
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Morgenthaler, Mickaël, Patrick
15/02/2026
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MORGENTHALER, Natascha, Alexandra, MORGENTHALER
06/01/2026
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