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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 002 résultats pour « elements d'appreciation »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe I (suite)

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Les finalités de la croissance L'amélioration du niveau de vie Il convient de montrer que le produit intérieur brut est le résultat d'une production de biens et services marchands et non marchands et d'apprécier les contributions respectives des différents

Article Annexe I (suite)

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Ces acquis doivent permettre d'exécuter en autonomie : - un comportement citoyen ; - une communication adaptée au client et à la hiérarchie ; - le respect des réglementations et des procédures ; - la mise en œuvre de méthodes d'appréciation des risques

Article Annexe I (suite)

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X Évaluation des distances, vitesses et distances d'arrêt Les indices permettant d'apprécier les distances et les vitesses (temps de réaction, de distance de freinage et d'arrêt...)

Article Annexe I (suite)

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PARTICIPATION AU SUIVI ADMINISTRATIF DU PERSONNEL Les modalités d'évaluation et d'appréciation du personnel Les modalités de collecte et de contrôle des absences et des congés - Le suivi régulier des jours de congés déjà utilisés et l'information des

Article Annexe 1

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- de situer la place de l'individu dans les organisations, dans ses relations interpersonnelles et dans ses actions ; - de percevoir le rôle de l'information dans les organisations et de comprendre l'exigence de qualité de cette information ; - d'apprécier

Article Annexe 2

—

- de situer la place de l'individu dans les organisations, dans ses relations interpersonnelles et dans ses actions ; - de percevoir le rôle de l'information dans les organisations et de comprendre l'exigence de qualité de cette information ; - d'apprécier

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Apprenant à mettre à distance préjugés et stéréotypes, il est capable d'apprécier les personnes qui sont différentes de lui et de vivre avec elles. Il est capable aussi de faire preuve d'empathie et de bienveillance.

LEGIARTI000042664046

—

SYSTEMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION SYSTEMES DE FORCE, SYSTEMES D'ARMES ET EQUIPEMENTS HABILLEMENT PRÉVENTION ET GESTION DES RISQUES ARMÉE DE L'AIR AIR DÉTACHEMENT AIR N° 278 AMBÉRIEU EN BUGEY 01 AMBÉRIEU EN BUGEY X X X X X X X X X X AIR ELEMENT

LEGIARTI000042664090

—

SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION SYSTÈMES DE FORCE, SYSTÈMES D'ARMES ET ÉQUIPEMENTS HABILLEMENT PRÉVENTION ET GESTION DES RISQUES ARMEE DE L'AIR AIR DÉTACHEMENT AIR N° 278 AMBÉRIEU EN BUGEY 01 AMBÉRIEU-EN-BUGEY X X X X X X X X X X AIR ELEMENT

LEGIARTI000030342349

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CELLULE REFERENTS TERRE ILE-DE-FRANCE 78 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE X X X TERRE DETACHEMENT 12e BSMAT/GROUPE ADM TECHNIQUE 78 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE X X TERRE GROUPE DE MAINTENANCE NTI1 ILOT SAINT GERMAIN DE LA 12e BSMAT 78 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE X TERRE ELEMENT

Article Annexe V

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Épreuves d'enseignement général EG1-Français et histoire-géographie-éducation civique* Coefficient 3-UG. 1 Objectifs L'épreuve de français et d'histoire-géographie-éducation civique* permet d'apprécier : - les qualités de lecture et d'analyse de textes

Article Annexe II b

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Il permet d'apprécier l'aptitude du candidat à mobiliser les capacités et connaissances du programme pour traiter un problème dont la résolution nécessite l'utilisation de logiciels ou de calculatrices.

Article Annexe IIc

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Il permet d'apprécier l'aptitude du candidat à mobiliser les capacités et connaissances du programme pour traiter un problème dont la résolution nécessite l'utilisation de logiciels ou de calculatrices.

Article Annexe II-c

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Il permet d'apprécier l'aptitude du candidat à mobiliser les capacités et connaissances du programme pour traiter un problème dont la résolution nécessite l'utilisation de logiciels ou de calculatrices.

Article Annexe I

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La cohérence des principes de modulation, d'appréciation de la qualification professionnelle et du plan de développement économique du candidat à l'installation, est assurée par le Comité national de l'installation et de la transmission (CNIT).

LEGIARTI000043683576

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trimestre à compter de la date d'entrée en vigueur du contrat, un rapport trimestriel d'avancement du projet dans les conditions prévues à l'annexe 13 ; (ii) dans les meilleurs délais, tous rapports et informations que SNCF-R pourra demander afin d'apprécier

Article Annexe I

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Le niveau d'eau requis est matérialisé afin d'apprécier, en temps réel, la quantité d'eau disponible dans la réserve ; Ces moyens d'intervention sont correctement entretenus et maintenus en bon état de marche.

Article Avenant n° 3

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Ces recommandations ont pour objet de fournir au prescripteur de soins de masso-kinésithérapie les outils lui permettant d'apprécier l'opportunité de recourir, pour la rééducation de son patient, à une prise en charge ambulatoire ou en établissement de

LEGIARTI000051513171

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Chaque CPDPN garde une autonomie d'appréciation et assume la responsabilité de ses avis. II. 3.

Article ANNEXE

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Le dossier d'investissement a pour objet de permettre à l'autorité concédante de vérifier la faisabilité technique et financière de l'opération projetée, l'échéancier de réalisation prévu, d'apprécier l'opportunité d'une éventuelle participation de l'autorité

Page 49 · 1 002 résultats

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