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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
6163cdb3a4f434918a1e5247
16 juin 2010
16 juin 2010
Abderrazzak MADANI, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
Mai 2005, M. le Procureur de la République, le 9 Mai 2005c/Monsieur LITIM Salah Y
6253c942bd3db21cbdd87c0d
5 décembre 2005
5 décembre 2005
A SIGNIFIER GROSSE DÉLIVRÉE LE : à Maître : PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR LITIM Salah né le 11 Janvier 1980 à TARASCON (13) de Mouloud et de ABDERAZAK C... de nationalité française célibataire
Source officielle21e chambre
6035f45fcbeee759f06dc294
25 janvier 2016
25 janvier 2016
barreau de PARIS, vestiaire : D0107 INTIMEES **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
65a782878121050008662deb
16 janvier 2024
16 janvier 2024
septembre 2022 rendu par le tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 20/04803 APPELANTE Madame [C] [Z] née le 15 avril 2001 à [Localité 4] (Maroc), [Adresse 1] MAROC représentée par Me Abderrazak
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162fdf83ebbdffcbea6aa82
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Monsieur [Z] [I] né le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 4] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par la SCP BOMMART MINAULT, avoués - N° du dossier 00038638 plaidant par Maître Abderrazak
Source officiellePS ctx technique
66197c1f1b7735881a7c2c36
10 avril 2024
10 avril 2024
2017 JUGEMENT rendu le 10 Avril 2024 DEMANDERESSE Société [6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Michel PRADEL, avocat au barreau de PARIS, substitué par Maître Rachid ABDERREZAK
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
66fce3ee8d6ea26f688da837
1 octobre 2024
1 octobre 2024
par le tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 22/02594 APPELANT Monsieur [J] [G] né le 27 novembre 1950 à [Localité 5] (Maroc), [Adresse 1] [Localité 2], ALGÉRIE représenté par Me Abderrazak
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
65a7827f8121050008662de7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
septembre 2022 rendu par le tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 20/04802 APPELANTE Madame [W] [A] née le 6 juin 1998 à [Localité 4] (Maroc) [Adresse 1] MAROC représentée par Me Abderrazak
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6312f09fef56904f13d44e79
2 septembre 2022
2 septembre 2022
CARREFOUR HYPERMARCHES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Camille-Frédéric PRADEL, avocat au barreau d'ANGERS substitué par Me Rachid ABDERREZAK, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6520f693bb275d83183a3ce5
6 octobre 2023
6 octobre 2023
CARREFOUR HYPERMARCHES [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Camille-Frédéric PRADEL, avocat au barreau de PARIS, toque : G0304 substitué par Me Rachid ABDERREZAK, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6c4
1 février 2008
1 février 2008
AA... ... 82400 POMMEVIC représenté par Me Christelle BOUVERANS, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 07 Décembre 2007, en audience
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6312f09fef56904f13d44e7d
2 septembre 2022
2 septembre 2022
CARREFOUR HYPERMARCHÉS [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Camille-Frédéric PRADEL, avocat au barreau d'ANGERS substitué par Me Rachid ABDERREZAK, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellecr
613726a8cd58014677427788
22 mars 2006
22 mars 2006
X... qui, ce jour-là, bénéficia d'un parloir avec son frère Abderzark) ; "Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69ddced2cdc6046d472a8e68
7 avril 2026
7 avril 2026
2026 APPELANTE : S.A. [1] AT : MME [Q] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Michel PRADEL de la SELARL PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Rachid ABDERREZAK
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf1d
19 février 2009
19 février 2009
Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats, DÉBATS : A l'audience publique du 15 JANVIER 2009, à laquelle, sur rapport de Monsieur RÉMERY, Magistrat de la Mise en Etat, les avocats des parties
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163279733484180ee72297b
7 avril 2011
7 avril 2011
PRESENTE CAUSE A ETE COMMUNIQUEE AU MINISTERE PUBLIC **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officielleCIVIL (1ère Chambre)
6a0e0b88cdc6046d475a84ee
18 mai 2026
18 mai 2026
habilitée à statuer à juge unique GREFFIER : Elodie FURET-BALAIRE, Cadre-Greffier lors des débats, et Abderrazzak MADANI, Cadre-greffier qui a signé la présente décision Après débats à l'audience du
Source officielle1/2/1 nationalité A
67f6bbd6a9d5adc26061f38e
9 avril 2025
9 avril 2025
[1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 09 Avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [C] [H] [Adresse 8] [Adresse 2], [Localité 3] - SENEGAL représenté par Me Abderrazak
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d507
24 janvier 2011
24 janvier 2011
Janvier 2011 Audience présidée par Jean-Charles GOUILHERS, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats
Source officielle18° chambre 1ère section
67f80d4fcf40727a0043bc79
10 avril 2025
10 avril 2025
Benjamin BLIN, avocat au barreau de Dieppe, avocat plaidant, DÉFENDEURS Monsieur [M] [K] [Adresse 9] [Localité 7] Madame [B] [K] [Adresse 9] [Localité 7] Tous deux représentés par Me Ahlem BEN ABDERRAZAK
Source officiellePage 5 sur 9