Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

Deux enfants sont issus de cette union : - Alexandra, née le 27 avril 1968, - Jean, né le 19 août 1978.

est sis [Adresse 5] - [Localité 2] représentée par Me Martine DESOMBRE, membre de la SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour a vocat plaidant Me Alexandre

RAMIO, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant Monsieur [T] [N] né le 15 Décembre 1949 à [Localité 19] de nationalité Française [Adresse 33] [Localité 16] Représenté par Me Alexandre

Elle verse le 1er acompte de 40 % à la commande soit la somme de 10 697,02 euros TTC le 15 août 2012 conformément au contrat.

Alexandre Z... et M. Jacques Y... ; que M.

Une nouvelle signification du titre exécutoire est intervenue le 13 avril 2005, en même temps qu'un commandement de payer.

Copie exécutoire : VALOIS Alexandre Copie aux demandeurs : 3 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE

demeurant [Adresse 1] Madame [C] [P] épouse [M] née le 17 Avril 1952 à [Localité 5] (06), demeurant [Adresse 1] représentés par Me Michael MOUHRIZ, avocat au barreau de NICE substitué par Me Alexandra

PRESIDENT: CHRISTOPHE BAC JUGES : MATHIEU BONICI THIERRY CAUNEILLE ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, commis greffier, La société ISOAL est spécialisée dans la fabrication et commercialisation de matériaux

Alexandre B..., 2°/ Mme Karine X..., épouse B..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 30 juin 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 1), dans le litige les opposant :

RG 19/00599 N° Portalis DBVB-V-B7D-BDTRQ Société POMPES FUNEBRES DU PAYS D'[Localité 3] C/ La société GURVAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre

Philippe, avocat au barreau d'Aix-en-Provence Et : SCP [Z] [D], prise en la personne de Maître [J] [Z] Mandataire judiciaire de la SASU LES MILLE BORNES [Adresse 2] Représentée par Maître Pierre-Alexandre

jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Hervé BONNAN, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * Bertrand LACAMPAGNE, Paul BERNARD, Eric GODRON, Alexandre

La loi 1540/1985 ne s’appliquait qu’aux réfugiés politiques et non à ceux qui avaient été condamnés pour collaboration avec l’ennemi.

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 30 juin 1998, qui, pour transport ou détention en vue de la mise en circulation de signes monétaires contrefaits ou falsifiés

barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Justine MAHASELA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SAS INTRUM dont le siège social est sis Parc Technologique Bâtiment Sequoia 1, 97 allée Alexandre

X... mentionne le no de téléphone portable de Mme G... est susceptible de révéler un lien de collaboration autant que de subordination.