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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
62c7cacbcb8dca058e3e7db8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielle1ere Chambre
6707701181e733ee26982dc9
8 octobre 2024
8 octobre 2024
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Philippe LAURENT de la SELARL LEXWAY AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Alexandre
Source officielle12e chambre
6263998581d302277d8e8d42
21 avril 2022
21 avril 2022
[N] [F] a fait réparer son véhicule de la marque Renault pour un problème de démarrage par la société Garage de la Résidence. Ledit véhicule ayant rencontré à nouveau un problème de démarrage, M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6809c7465f55848ebdc19fed
23 avril 2025
23 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Madame Anne-Laure DELACOUR, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT
Source officielle3ème chambre
DTA_2202917_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
L'administration fait valoir, sans être contredite, que cette liste ne fait apparaître aucune entreprise de lavage de voitures : Eurorepar Confiance Automobile est un atelier de réparation automobile, le garage Renault
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3bc
18 décembre 2007
18 décembre 2007
MUTUELLE DU MANS ASSURANCES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social 10 Boulevard Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92ced
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Trois enfants sont issus de cette union : - Alexandre Y... né le 19 novembre 2004 à Bastia -Adrien Y... né le 28 novembre 2006 à Bastia -Valentin Y... né le 4 juillet 2009 à Bastia.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103406_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
A pour la mise à disposition d'un véhicule personnel pour l'activité de la société sont justifiés ; ce véhicule, de marque Renault Trafic, appartenant à M.
Source officiellePPP Contentieux général
6619775e1b7735881a7be353
8 avril 2024
8 avril 2024
délivrée à : Me Hélène JANOUEIX Le 08/04/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité JUGEMENT EN DATE DU 08 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Madame Sandrine Alexandra
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64364d7329c3df04f589a637
11 avril 2023
11 avril 2023
mille vingt trois, date indiquée à l'issue des débatsd du 10 mars précédent, Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller de la mise en état de la 8ème Chambre Prud'homale, assisté de Monsieur Philippe RENAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d72e
16 février 2011
16 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA,
Source officielleChambre 1-4
68676d786cbb391a608a187d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MACIF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BOISRAME Me Damien FAUPIN Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD,
Source officielle3e chambre
6025e9ef25978670b61db3e7
11 février 2021
11 février 2021
[Z] [I] a souscrit un contrat d'assurance pour son véhicule Renault Twingo immatriculé [Immatriculation 5] auprès de la société GMF Assurances. Le 25 décembre 2016, M.
Source officielle12e chambre
6263998581d302277d8e8d44
21 avril 2022
21 avril 2022
délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Madame Véronique MULLER, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Magistrat honoraire , Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle12e chambre
5fd9d5845a23d20feb06e4de
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Code nac : 61B 12e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 14 NOVEMBRE 2019 N° RG 19/04167 - N° Portalis DBV3-V-B7D-TH7F AFFAIRE : Société BASF POLYURETHANES GMBH Société de droit allemand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210332
18 mai 2017
18 mai 2017
Alexandre Y..., tous trois domiciliés [...] , 5°/ à Mme Carmen A..., veuve B..., domiciliée [...] , 6°/ à la société Independant assurance
Source officielleCour d'Appel
6253cbc1bd3db21cbdd8e2ab
24 novembre 2010
24 novembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69be933fcdc6046d4770219b
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Perturbant le trafic, le VITO est remorqué par les services de polices et gardé par la société RENAULT LIVAROT sans l'accord ni de la société SCRB ni de RENT A CAR.
Source officielleCIVIL
69809f9ecdc6046d479fe698
7 janvier 2026
7 janvier 2026
commande N°568 du 13 novembre 2021, facture N°1523 du 23 novembre 2021, et certificat de cession du 23 novembre 2021, [Z] [W] épouse [D] a acquis auprès de la société ACTION AUTO MOTO 09 un véhicule Renault
Source officielle2ème CH - Section 2
670f58504ad0d5ee7d7e5cd8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
] 1965 à [Localité 8] (Pyrénées-Atlantique) de nationalité Française Lieudit [Adresse 9] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle COULEAU, avocate plaidante inscrite au barreau d'AGEN, et Me Alexandrine
Source officiellePage 5 sur 9