témoins de " véritable tabassage ", a duré plusieurs minutes, que de l'avis des victimes, partagé par les habitants de l'immeuble témoins des faits, l'agression ressemblait à un règlement de compte, Arnaud

Jocelyne, épouse X..., partie civile, agissant à titre personnel et en qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Arnaud et Delphine, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM,

1 Avis n° 2025-166 du 24 mars 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Arnaud Danjean LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

1 Avis n° 2025-113 du 6 février 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Arnaud Anantharaman LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

Arnaud Y... a admis qu'il démarchait en association avec M.

Silva et d'avoir causé à Arnaud Z... et à Jean-Michel B... une incapacité totale de travail n'excédant pas trois mois ; "aux motifs que Jean-Michel B... admettait s'être déporté sur la gauche ; que

Arnault René c/o Maître Z..., ..." ; qu'ensuite sur instructions de M. Z..., la banque a établi un chèque de 100 000 francs à l'ordre de M. X... ; que M.

Arnoux a assigné la société Bracq, pour l'entendre condamner à lui payer la somme de 464 000 francs, à titre d'indemnité de rupture unilatérale de son contrat ; Attendu que la société Bracq fait grief

Z..., Arnould, Jacquet, Jalouneix et Carret; Attendu que le directeur régional des affaires sanitaires et sociales fait grief au Tribunal d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, qu'il résulte des

Y... et Arnaud de Z... de X... ainsi qu'à la SCP Y... et X... la somme principale de 178 959,31 euros hors taxes ; Attendu que les demandeurs au pourvoi font grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué alors

par Mme Martine Y..., domiciliée [...]                                  , contre l'arrêt rendu le 4 mai 2016 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Arnould-Frantz

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 28 MAI 2026 La société Arnoux

Arnaud X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 mars 1998, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen, faisant fonctions de président, M.

Terrail, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire, les observations de Me Foussard, avocat de la société Chauvin Arnoux industrie

La SARL GROUPE ARNOLDI 13 n’a pas constitué avocat pas comparu.

février 1996 par la cour d'appel de Besançon (2ème chambre commerciale), au profit : 1°/ de la société Sodex Transports Charité, dont le siège à Saules, 25580 Nods, 2°/ de la société Fromagerie Arnaud

pourvoi formé par la société civile immobilière du ..., dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1995 par la cour d'appel de Paris (23e chambre B), au profit : 1°/ de la société Arnould

Rémery, conseiller doyen, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Z..., conseiller, les observations de Me B..., avocat de M. X..., ès qualités, et de M.