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324 résultats pour « Audrey LANCON »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

6528df78aaebb88318fda5d8

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Localité 4] Le DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64437b99823e6dd0f8bf8030

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 5] Le VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne-Claire BOURDON, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64eedcc5bb2c32d969d3533b

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

LA BRIOCHE [Adresse 7] [Localité 4] Le TREIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne-Claire BOURDON, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey VALERO, Greffière, Vu l'article

Source officielle
CA

Chambre commerciale

669b5307a3418ee2ae72d15e

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67880a64c21c0e53e7907b2c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

DE LA REPUBLIQUE près du Tribunal Judiciaire de Paris [Adresse 8] [Localité 3] MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Mme Claire BERGER, 1ere Vice-Présidente adjointe, Assistée de Madame Audrey

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67857470aaacbea0fe683bb7

T. Judiciaire

12 janvier 2025

12 janvier 2025

[K] [M] ; LAISSONS les dépens à la charge de l'Etat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b44

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Deux enfants sont issus de cette union : - Anthony, né le 5 avril 1993 à Rennes, - Audrey, née le 5 janvier 1998 à Fougères.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

660cf2637c1ccb0008628dc9

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2167363 Intimés : Monsieur [C] [L], représenté par Me Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65aa2204a34ad1000858184d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La SCI les portes de Langon a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

633fc31ee633183e2ee17a58

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

CODERCH-HERRE de la SCP SAGARD - CODERCH-HERRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Le SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Jean-Luc PROUZAT, président de chambre, assisté de Audrey

Source officielle
TJ

Référés

68ed70d60da7cb996dcbb2ce

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Lors des débats à l’audience publique du 02 octobre 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Emeline LEJUSTE, ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey

Source officielle
CA

3ème chambre

63e3500d500dc805de37d38e

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

VL AUTOMOBILES Représentée par Me Audrey GERMAIN, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES Nous, C. BENEIX-BACHER, président de chambre, assisté de M.

Source officielle
TJ

Référés

675a12c33bace64ddb46b7e0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Julia POUYANNE, Juge GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée publiquement par mise à disposition au greffe, EXPOSE DU LITIGE

Source officielle
TJ

JLD

6686fb8be74459e0c7edbf5f

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

procédure de Saisine obligatoire N° RG : 24/1211 N° minute : Le 01/07/2024 Nous, Fabienne CHLOUP en tant en tant que juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Pontoise, assistée de Audrey

Source officielle
TJ

JLD

6683fbba387f632de7eab3a5

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

PSYCHIATRIQUES - procédure de Saisine obligatoire N° RG : 24/1218 N° minute : Le 01/07/2024, Nous, Fabienne CHLOUP, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Pontoise, assistée d’Audrey

Source officielle
TJ

JLD

6683fbba387f632de7eab3aa

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

PSYCHIATRIQUES - procédure de Saisine obligatoire N° RG : 24/1219 N° minute : Le 01/07/2024, Nous, Fabienne CHLOUP, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Pontoise, assistée d’Audrey

Source officielle
TJ

JLD

6683fbbb387f632de7eab3b2

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

PSYCHIATRIQUES - procédure de Saisine obligatoire N° RG : 24/1220 N° minute : Le 01/07/2024, Nous, Fabienne CHLOUP, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Pontoise, assistée d’Audrey

Source officielle
TJ

JLD

6683fbbb387f632de7eab3bf

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

PSYCHIATRIQUES - procédure de Saisine obligatoire N° RG : 24/1221 N° minute : Le 01/07/2024, Nous, Fabienne CHLOUP, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Pontoise, assistée d’Audrey

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6684eb07a0de54ff609f7fe4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ALTAIR SECURITE Agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat

Source officielle
TJ

Chambre Référés Civils

686c1d64dd7001754d61e9ed

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Disons que les opérations d’expertise confiée à monsieur [L] [M] par l’ordonnance visée ci-dessus, sont étendues à la SA GENERALI IARD à l’égard de laquelle elles seront communes et opposables ; Laissons

Source officielle

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