AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
6528df78aaebb88318fda5d8
12 octobre 2023
12 octobre 2023
exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Localité 4] Le DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey
Source officielleChambre commerciale
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21 avril 2023
21 avril 2023
en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 5] Le VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne-Claire BOURDON, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey
Source officielleChambre commerciale
64eedcc5bb2c32d969d3533b
13 juillet 2023
13 juillet 2023
LA BRIOCHE [Adresse 7] [Localité 4] Le TREIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne-Claire BOURDON, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey VALERO, Greffière, Vu l'article
Source officielleChambre commerciale
669b5307a3418ee2ae72d15e
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey
Source officielle2ème chambre 2ème section
67880a64c21c0e53e7907b2c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DE LA REPUBLIQUE près du Tribunal Judiciaire de Paris [Adresse 8] [Localité 3] MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Mme Claire BERGER, 1ere Vice-Présidente adjointe, Assistée de Madame Audrey
Source officielleJuge Libertés Détention
67857470aaacbea0fe683bb7
12 janvier 2025
12 janvier 2025
[K] [M] ; LAISSONS les dépens à la charge de l'Etat.
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b44
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Deux enfants sont issus de cette union : - Anthony, né le 5 avril 1993 à Rennes, - Audrey, née le 5 janvier 1998 à Fougères.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
660cf2637c1ccb0008628dc9
2 avril 2024
2 avril 2024
représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2167363 Intimés : Monsieur [C] [L], représenté par Me Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65aa2204a34ad1000858184d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La SCI les portes de Langon a relevé appel de ce jugement.
Source officielleChambre commerciale
633fc31ee633183e2ee17a58
6 octobre 2022
6 octobre 2022
CODERCH-HERRE de la SCP SAGARD - CODERCH-HERRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Le SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Jean-Luc PROUZAT, président de chambre, assisté de Audrey
Source officielleRéférés
68ed70d60da7cb996dcbb2ce
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Lors des débats à l’audience publique du 02 octobre 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Emeline LEJUSTE, ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey
Source officielle3ème chambre
63e3500d500dc805de37d38e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
VL AUTOMOBILES Représentée par Me Audrey GERMAIN, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES Nous, C. BENEIX-BACHER, président de chambre, assisté de M.
Source officielleRéférés
675a12c33bace64ddb46b7e0
3 octobre 2024
3 octobre 2024
LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Julia POUYANNE, Juge GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée publiquement par mise à disposition au greffe, EXPOSE DU LITIGE
Source officielleJLD
6686fb8be74459e0c7edbf5f
1 juillet 2024
1 juillet 2024
procédure de Saisine obligatoire N° RG : 24/1211 N° minute : Le 01/07/2024 Nous, Fabienne CHLOUP en tant en tant que juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Pontoise, assistée de Audrey
Source officielleJLD
6683fbba387f632de7eab3a5
1 juillet 2024
1 juillet 2024
PSYCHIATRIQUES - procédure de Saisine obligatoire N° RG : 24/1218 N° minute : Le 01/07/2024, Nous, Fabienne CHLOUP, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Pontoise, assistée d’Audrey
Source officielleJLD
6683fbba387f632de7eab3aa
1 juillet 2024
1 juillet 2024
PSYCHIATRIQUES - procédure de Saisine obligatoire N° RG : 24/1219 N° minute : Le 01/07/2024, Nous, Fabienne CHLOUP, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Pontoise, assistée d’Audrey
Source officielleJLD
6683fbbb387f632de7eab3b2
1 juillet 2024
1 juillet 2024
PSYCHIATRIQUES - procédure de Saisine obligatoire N° RG : 24/1220 N° minute : Le 01/07/2024, Nous, Fabienne CHLOUP, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Pontoise, assistée d’Audrey
Source officielleJLD
6683fbbb387f632de7eab3bf
1 juillet 2024
1 juillet 2024
PSYCHIATRIQUES - procédure de Saisine obligatoire N° RG : 24/1221 N° minute : Le 01/07/2024, Nous, Fabienne CHLOUP, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Pontoise, assistée d’Audrey
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6684eb07a0de54ff609f7fe4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ALTAIR SECURITE Agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat
Source officielleChambre Référés Civils
686c1d64dd7001754d61e9ed
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Disons que les opérations d’expertise confiée à monsieur [L] [M] par l’ordonnance visée ci-dessus, sont étendues à la SA GENERALI IARD à l’égard de laquelle elles seront communes et opposables ; Laissons
Source officiellePage 5 sur 17