Y..., ... à Vaulx-en-Velin (Rhône), défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE DE : la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes, dont le siège est ..., La

produit en défense ; d Sur la recevabilité du pourvoi : Attendu que, statuant sur le seul appel de la partie civile contre l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction en faveur de Benoît

Germain X..., demeurant ... la Gaillarde, en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1995 par la cour d'appel de Limoges (1re chambre civile), au profit : 1°/ de la société Transports Benoit, entreprise

Benoît, - A... Pierre, - E...

Josette, en son nom personnel et en qualité de tutrice de Benoît Y..., - Y...

Benoît, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 1999, qui, pour construction sans permis, l'a condamné à 5 000 francs d'amende, et a ordonné, sous

juges doivent statuer sur tous les chefs de conclusions dont ils sont régulièrement saisis ; que le demandeur sollicitait de la chambre de l'instruction que soit "ordonnée l'audition de Pascal Z... et Benoît

1 Délibération n° 2025-70 du 11 février 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Benoît Coquille LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

X..., engagé, le 1er décembre 1986, par la société le Verland, à laquelle a succédé le 1er août 1987 la société Sogest Coop, en qualité de responsable d'établissement, a été affecté au centre d'accueil

LE COMPTABLE DU SERVICE DES IMPOTS DES PARTICUILERS DE [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Catherine BENOIDT-VERLINDE de la SCP CABINET MERCIE - SCP D'AVOCATS, avocat au barreau

pris de la violation des articles 485, 512 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que ni l'arrêt attaqué, ni le jugement du tribunal de police de Vervin

police judiciaire en résidence à Lyon, et, ultérieurement, en mission à Vienne, ainsi que des procès-verbaux également dressés par les inspecteurs assistant ledit Michel X..., à savoir André Y... et Benoît

victime, Joseph Y..., ont été exactement appréciées" ; "et aux motifs adoptés du premier juge qu' "il résulte des pièces du dossier et des débats d'audience que, le 7 novembre 1998, à 84470 Saint-Benoît

Yves Z..., domicilié ..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession du Groupe Vernin, 2 / de M.

[H] Copie exécutoire délivrée le : à : SAS SES ST BENOIT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT DENIS - TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE SAINT BENOIT -------------------- JUGEMENT DU 18 MAI 2026 - PARTIES

1 Délibération n° 2020-164 du 8 septembre 2020 relative au projet de reconversion professionnelle de Monsieur Benoît Ribadeau-Dumas LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE

1 Délibération n° 2023-41 du 7 février 2023 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Benoît Ribadeau-Dumas LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le

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1 Délibération n° 2020-221 du 17 novembre 2020 relative au projet de reconversion professionnelle de Monsieur Benoît Ribadeau-Dumas LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE

1 Délibérati on n° 2022-1 du 11 janvier 2022 relative au projet de reconversion professionnelle de Monsieur Benoît Ribadeau-Dumas LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : -