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1 131 résultats pour « Blandin Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

627df8ba0d41e0057d43e3d6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

légaux en exercices domiciliés en cette qualité audit siège social 8 rue Jean Mermoz 78114 MAGNY LES HAMEAUX Représentée par Me Emmanuelle PHILIPPOT, avocat au barreau de GRENOBLE Nous, Blandine

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca75cb8dca058e3e7bf8

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

C 7 N° RG 21/04278 N° Portalis DBVM-V-B7F-LCGF N° Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le :

Source officielle
TJ

Chambre 03

66d8a19e31dc191d02361754

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Emmanuelle BOUYÉ, Président, assisté de Blandine LAPAUW, Greffier.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

679a866ce9a46d1f5a764301

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Grosse(s) délivrée(s) Copie(s) délivrée(s) à le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] --------------------- MINUTE N°: 25/0026 DU : 10 Janvier 2025 DOSSIER : N° RG 23/01488 - N° Portalis DBZ2-W-B7H-HWOS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2512178_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

A..., représenté par Me Blandin, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’ordonner à Mme la préfète de l’Isère de lui délivrer une

Source officielle
TJ

TPX SGL SUREND CTX

6a10a926cdc6046d479b90ff

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

social est sis Chez [Adresse 8] [Adresse 9] non comparante, ni représentée - [7] ref : 10961717, 10931975, dont le siège social est sis [Adresse 10] non comparante, ni représentée mais a écrit Copies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2503486_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

D A, représenté par Me Blandin, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code

Source officielle
TJ

3ème Ch.section A

697c1e3ecdc6046d473123c3

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 9] - tél : [XXXXXXXX02] N° Cabinet A 3ème Chambre Civile Le 12 Janvier 2026 N° RG 25/08503 N° Portalis DBYC-W-B7J-LUOC Epoux [L] (divorce) 2 Copie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2604081_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Blandin, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2600107_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

A..., représenté par Me Blandin, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TJ

Chambre 03

66d8a1a031dc191d023617ac

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Emmanuelle BOUYÉ, Président, assisté de Blandine LAPAUW, Greffier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2503507_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

B A, représenté par Me Blandin, demandent au juge des référés : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'enjoindre à la préfète de l'Isère, sur le fondement de l'article

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae5adfcdc6046d470140ce

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

MERMILLOD-BLONDIN Jean Damien Avocat - [Adresse 2] Maître Steven ROCHE Avocat M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203873_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

La commune de Sainte-Blandine, située dans l'Isère, compte environ 1 000 habitants.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

627df8b40d41e0057d43e3d2

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

barreau de GRENOBLE APPELANTE Et Madame [E] [K] 680 route de Champisse 38210 POLIENAS Représentée par Me Typhaine ROUSSELLET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE Nous, Blandine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98dbd3db21cbdd88a01

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

- courant 2003, été complice de vols commis par Blandine Y..., en l'aidant sciemment dans sa préparation ou sa consommation, en l'espèce en lui communiquant l'adresse de sa boîte électronique pour

Source officielle
TJ

3ème Ch.section A

6979fb58cdc6046d47f8da9f

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 8] - tél : [XXXXXXXX02] N° Cabinet A 3ème Chambre Civile Le 12 Janvier 2026 N° RG 25/05421 N° Portalis DBYC-W-B7J-LUTC Époux [E] (divorce) 2 Copies

Source officielle
TJ

Chambre 03

66d8a19d31dc191d02361710

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Emmanuelle BOUYÉ, Président, assisté de Blandine LAPAUW, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 03

66d8a1a031dc191d023617a6

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Emmanuelle BOUYÉ, Président, assisté de Blandine LAPAUW, Greffier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2505325_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

A, à Me Blandin et au ministre de l'intérieur.

Source officielle

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