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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67a6f4870f05e2237435331f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
LE DENMAT ET CERUTTI Représentant : Me Vincent HUBERDEAU de la SELARL ACTE JURIS, avocat au barreau de SAINTES APPELANT Monsieur [S] [O] Représentant : Me Catherine NICOLAI-LE CAM, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe51
29 octobre 2012
29 octobre 2012
avocat au barreau d'ANGERS) APPELANT Maître Odile X...mandataire liquidateur de la SA GEP INDUSTRIE ... 49002 ANGERS CEDEX 01 Représentant : la SCP LEXCAP (avocat au barreau d'ANGERS) Maître Vincent
Source officielleciv1
61372331cd580146774069f9
12 novembre 1998
12 novembre 1998
mai 1992 par la cour d'appel de Nouméa, au profit de François X..., ayant demeuré Mont Mou, Partie Lot 76 Morcellement X..., Paita (Nouvelle-Calédonie), décédé en cours d'instance, aux droits de qui viennent
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945c3
27 mai 2019
27 mai 2019
Représentant : Me Jean-vincent DUPRAT, avocat au barreau de GRASSE Mme B... N... épouse A... Représentant : Me Jean-vincent DUPRAT, avocat au barreau de GRASSE Appelants C/ Mme L... K... Mme L...
Source officielle8e Chambre A
61631f498007cf6451ddcc6a
12 janvier 2012
12 janvier 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine ELLEOUET - GIUDICELLI, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX
Source officielle2ème chambre 2ème section
66a297ad80b1d994348a6136
29 janvier 2024
29 janvier 2024
ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 29 Janvier 2024 DEMANDEURS Monsieur [X] [E] [Adresse 4] [Localité 9] Madame [L] [M] [Adresse 4] [Localité 9] Tous les deux représentés ensemble par Maître Vincent
Source officielleChambre Sociale-Section 1
651fa55cc601f0831899175b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Au vu de l'ensemble de ces données, la demande de sursis à statuer présentée par la Fondation Vincent de Paul est parfaitement recevable.
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a6
26 janvier 2012
26 janvier 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/ 00238 ORDONNANCE N 49/ 12 Maître Vincent X... commissaire à l'éxécution du plan de la SAS IMTEC ... 49018 ANGERS CEDEX 01 Représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf76
14 mai 2008
14 mai 2008
représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Catherine MEIFFREN, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Jeannine Nedjma Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89480
13 octobre 2007
13 octobre 2007
Mme Catherine X... a régulièrement interjeté appel de cette décision le 20 décembre 2005. Vu les conclusions de Mme Catherine X... en date du 7 juillet 2006.
Source officielleciv1
6137236bcd5801467740985c
8 février 2000
8 février 2000
rabat de l'arrêt n° 1684 D rendu le 12 novembre 1998 par la Première chambre civile de la Cour de Cassation dans l'instance l'opposant à François X..., décédé en cours d'instance, aux droits de qui viennent
Source officiellecr
613725e9cd58014677421807
7 février 2001
7 février 2001
le 20 août 1997, que la victime ne présentait aucune trace de lésion traumatique récente, hormis une inflammation de la muqueuse anale ; que X... reconnaissait avoir occupé une chambre d'hôtel avec Catherine
Source officielleRéférés civils
65bc61ec4fb290a3460742f0
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Portalis DB2H-W-B7H-YCOQ AFFAIRE :[C] [P] C/ [X] [W] [J], [H] [I] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER :Madame Catherine
Source officielleAffaires Contentieuses
69dd41e7cdc6046d471fb20d
10 avril 2026
10 avril 2026
S’il n'en recouvre qu’une partie, la fraction recouvrée vient en déduction de la part contributive de l’Etat.
Source officiellecr
édure suiviec/Patrick X
61372561cd5801467741d33c
23 octobre 1996
23 octobre 1996
n'a pas été totalement renseigné notamment les rubriques "déclarations du proposant, antécédents, usage du véhicule" sont vierges; que les conditions particulières de la même date font apparaître Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fab
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Vincent X... au paiement de la somme de 5 697 euros sous réserve des majorations de retard restant à courir jusqu'à complet paiement et d'une indemnité de procédure de 700 euros.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68ef2a7e1643bddf8ff84e13
14 octobre 2025
14 octobre 2025
FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE LORIENT --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [W] [J] Représentée par Me Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd04
4 novembre 2008
4 novembre 2008
VINCENT représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI Catherine Y... représentée par la SCP MALET Jean-Marc Y... représenté par la SCP MALET Didier Y...
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007714037
2 septembre 1983
2 septembre 1983
ROGER E..., DAVID Z..., YVONNE XF..., JEAN-PIERRE Y..., THERESE XG..., RENE XL..., ROSA D..., MADELEINE S..., BRIGITTE XJ..., JEAN-JOEL XX..., JACQUES XY..., BERNARD X..., ANNIE G..., CHARLES XE..., CATHERINE
Source officiellecr
61372636cd58014677423d2e
15 octobre 2003
15 octobre 2003
Philippe, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 24 septembre 2002, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre Catherine
Source officiellePage 5 sur 128
VINCENT, Catherine, Reine, Jeanne
26/07/2026
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Vincent, Elise Catherine
26/05/2026
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DEFER, Catherine, Lucienne, Simone, VINCENT
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 18 Mars 2026, désignant liquidateur SARL EPILOGUE, prise en les personnes de Pauline ROUQUETTE et Guillaume LARCENA 1, rue du Pont de Lattes - 34070 Montpellier . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
07/04/2026
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VINCENTELLI, Christine, Catherine
31/03/2026
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VINCENT, Valentine, Catherine, Janine
20/03/2026
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