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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6137252bcd5801467741b8c4
27 mars 1990
27 mars 1990
Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11ème chambre, en date du 17 mars 1989 qui, sur son appel du jugement relaxant Christian Y... et Emmanuel Z... du délit de diffamation
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2318443_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B à se présenter en préfecture le 21 février 2024 à 10h30 afin de venir chercher le formulaire médical dans le cadre de l'instruction de sa demande de titre de séjour.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2201997_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
La présente instance n'a généré aucun dépens, de sorte que les conclusions présentées par les requérants au titre des dispositions de l'article R. 761-1 du code de justice administrative ne peuvent qu'être
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2202700_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à M. A B, à M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2402693_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Sur les conclusions présentées au titre de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 3.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02500_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
présentées dans cette instance par Me Pereira, avocate de M.
Source officielleChambre J.A.F. Cab 5
69e2a4f4cdc6046d479f22a2
9 avril 2026
9 avril 2026
CAB 5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 09 Avril 2026 par Madame Emmanuelle FAUVRE, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Emmanuelle RIGOT,
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6c8
9 mai 2012
9 mai 2012
numéro 2010/ 4846 du 28/ 06/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS De l'union libre de Monsieur X... et Madame Y... sont nées : - Emmanuelle
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020374681
25 juin 2007
25 juin 2007
Vu la requête, enregistrée le 4 mai 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Aïcha A, représentée par M.
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69cab8e7cdc6046d478a2871
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Emmanuel THOMAS et M. Sébastien MEUNIER, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET-BINDA, greffier associé Le ministère public, représenté par M. CLEMENT, vice-procureur.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e48d
7 juillet 2011
7 juillet 2011
représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 5 AVRIL 2011 par le JUGE AUX AFFAIRES
Source officielleChambre 4-8a
69f2edc7cdc6046d470d5778
28 avril 2026
28 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2303253_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69c845edcdc6046d47557afe
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Michel CAP Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Michel CAP Juges : Monsieur Dominique BUSSON Monsieur Bruno PETREL Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fda191dc000185cf5f66b42
26 septembre 2019
26 septembre 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 26 SEPTEMBRE 2019 (Rédacteur : Madame Emmanuelle Leboucher, conseillère) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielle3e chambre civile
6a0ff1a8cdc6046d47894aa6
21 mai 2026
21 mai 2026
Parallèlement à la présente procédure, ils ont saisi le tribunal judiciaire de Montpellier d'une demande d'expertise judiciaire en vue d'un bornage.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019159526
27 juin 2008
27 juin 2008
Vu la requête, enregistrée le 10 octobre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. Antoine A, demeurant ... ; M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300654
28 mai 2013
28 mai 2013
Emmanuel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90bff
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Emmanuelle, faute d'avoir fait procéder à la signification de la déclaration d'appel à M.
Source officielle3ème / 8ème SSR
CETAT:CETATEXT000030253285
17 février 2015
17 février 2015
Christophe Pourreau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; 1.
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