MAISONS THERMIS BOIS S.A.M.C.V.

Première Chambre B ARRÊT No 795 R.G : 07/02729 Mme Marie Hélène X... C/ M. Anthony Y... Melle Céline Z... S.A.S.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Hélène Y..., née X..., ayant demeuré La Rue d'Avé, Vignats, 14700 Falaise, décédée

B --------------------- RG N : 07 / 00671 --------------------- Hélène X... C / S. C. I.

Ils soutiennent que : - des vœux d'affectation avaient été formulés pour les lycées Hélène Boucher, Maurice Ravel et Turgot ; le premier choix de leur fille était le lycée Hélène Boucher, établissement

DU 27 SEPTEMBRE 1960, QUE CETTE JURIDICTION AVAIT REFUSE QU'IL SOIT EXTRADE D'ITALIE EN GRECE, L'ARRET A ECARTE CES CONCLUSIONS, AU MOTIF, D'UNE PART, QUE LA DEMANDE D'EXTRADITION DU GOUVERNEMENT HELLENIQUE

Michel Y... ou celles de Mme Marie-Hélène Y... ; qu'enfin, il n'est pas démontré par ces derniers que M.

Maurice Bon eut fait valoir ses droits à la retraite d'exploitant du domaine viticole « Château de Lugagnac » (Gironde) le 31 décembre 1987, Mme Camille-Hélène A, son épouse séparée de biens, a poursuivi

Carlos Ramon Y... et Mme Hélène Z..., épouse Y...

Jean-Baptiste Galland, juges, assistés de Mme Luci Furtado Borges, greffière.

La production de factures est insuffisante à prouver la créance de la société [...] en l'absence de bons de commandes ou de bons de livraison signés par le destinataire.

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; Attendu qu'après avoir jugé que Mme X... reprochait à bon

Enfin, l'état des lieux d'entrée mentionne un linoléum en bon état dans la cuisine.

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Atlis, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1996 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de Mme Hélène

La commune de Bois-Guillaume a renoncé à ses conclusions d'appel incident. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 4.

Sur la fin de non-recevoir opposée par l'ARS PACA et la société Marie-Hélène A : 2.

N..., Robert, Hélène, Francis, Thierry, Fabienne, Didier Y..., Marie-Hélène B..., Jacques R..., curateur de Madame B... et Laure C... curateur de D...

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Yvonne X..., Mme Hèlène X...- Y... et à M.

-Tribunal d'Instance de FONTAINEBLEAU - RG n° 1107000161 APPELANTS Monsieur [D] [H] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assisté de Me Hélène

demeurant ensemble Route Nationale à Forest-Montiers (Somme), en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1988 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit de Mademoiselle Marie-Hélène