X..., victime d'une luxation-fracture de la hanche gauche et d'un traumatisme du genou gauche, a assigné M.

Habchi, premier conseiller. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Habchi, magistrat désigné, - les observations de Me Beaud, qui rappelle le parcours de l'intéressé depuis son entrée en France, - et les observations de M.

The potential danger of leaving hatches open was originally identified by an official circular in 1968.

instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro No RG 20/00509 - No Portalis DBV7-V-B7E-DHKI Association UNI SPORT LAMENTINOIS [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Laurent HATCHI

Ayant pour avocat, Me Laurent HATCHI, avocat au barreau de la Guadeloupe, régulièrement convoqué - absent en raison d'un mouvement national de grève des avocats En présence de Mme Q...

BEL HARCHA demeurant Lot Rouid, n°106, Z... El Farah, El Karia à Salé (Maroc) ; Mme X...

[V] [R] a été opéré de la hanche gauche afin d'y placer une prothèse au sein de la clinique [Établissement 1] à la [Localité 2].

[E] a subi une arthroscopie de hanche réalisée par M. [V], chirurgien orthopédiste (le chirurgien). Au cours de l'intervention, une rupture d'une broche guide métallique est survenue.

#SA Brasserie de Haecht contre Consorts Wilkin-Janssen.#Demande de décision préjudicielle: Tribunal de commerce de Liège - Belgique.#Affaire 23-67.

B..., représenté par Me Hatchi, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de la Guadeloupe de lui fixer un rendez-vous

B A, représenté par Me Hatchi, demande au tribunal d'annuler la décision du ministre de l'intérieur en date du 17 novembre 2022 lui refusant l'entrée en France au titre de l'asile et prononçant son réacheminement

Habchi, premier conseiller. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

La Cour a examiné la situation en Tunisie à la suite du récent changement de régime dans l’arrêt Al Hanchi c.

CLANDESTINE ET QU'UNE ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE AUTORISA LE CONSEIL DE GERANCE A PROCEDER A UNE AUGMENTATION DE CAPITAL PAR L'EMISSION D'ACTIONS NOUVELLES RESERVEES AUX ANCIENS DEPORTES ; QU'HACHIN

Habchi, premier conseiller, pour statuer en application du III de l'article L. 512-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Habchi, premier conseiller, pour statuer en application du III de l'article L. 512-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Madame [K] [G] expose que le 09 janvier 2024, elle a consulté le docteur [P] [J] en raison d’une douleur au niveau de la hanche droite persistante ; que ce dernier a réalisé le 26 mars 2024 la pose d’une

, au capital de 100 000 000 euros, immatriculée au Registre des Sociétés de Dublin sous le numéro 415123, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège 20 on Hatch

Habchi, premier conseiller, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative, afin de statuer sur les litiges relatifs aux prestations, allocations ou droits attribués au titre de