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260 résultats pour « Jean-philippe MONTERO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

631834130876004f131a5e02

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[F] [U] Représenté et assisté par Me Julien SALOMON de l'ASSOCIATION DEMES, avocat au barreau de NICE substitué par Me Jean-Philippe DEBRUGE-ESCOBAR, avocat au barreau de NICE, plaidant Mme [E] [U]

Source officielle
CA

Chambre 1-8

653219709e4ea48318f5a8de

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 1-6

62c7c972cb8dca058e3e786f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

APPELANTS Monsieur [S] [N], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté par Me Philippe TEBOUL

Source officielle
CA

Chambre 1-8

63c8edd4dc5b777c90992dee

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a0ea2eecdc6046d4766c34d

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Chambre 1-8 N° RG 24/11783 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNXUX Ordonnance n° 2026 / M113 Monsieur [E] [N] Madame [S] [N] représentées par Me Maud DAVAL-GUEDJ, membre de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 1-8

660e43010740db0008fa91b1

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

UNICIL poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Paul GUEDJ, membre de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64b8d08ea5d4a205dbc5cd85

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

EOS FRANCE poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social sis [Adresse 3] représentées par Me Paul GUEDJ, membre de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CC

cr

613725eacd5801467742187e

Cassation

11 juillet 2001

11 juillet 2001

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 24 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef, notamment de vols qualifiés

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fd98772e592d47765b6c40f

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean-Luc ELHOUEISS, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Jean-Philippe TUENI, avocat au barreau de PARIS, plaidant S.C.I.

Source officielle
CA

4e Chambre A

60336058d30e9211661271c3

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

M] [Z] épouse [A] [T] [W] [Z] [W] [L] [W] [V] [Z] C/ [D] [Y] [A] [U] Commune [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Yves ROSE Me Pierre MONTORO

Source officielle
CA

18e Chambre

61609200db7ff645d856644e

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

Rôle N° 10/12994 POLE EMPLOI [Localité 2] C/ [C] [N] Grosse délivrée le : à : Me Yves TALLENDIER, avocat au barreau de MARSEILLE Me Pierre MONTORO

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66162bcf99851e0008f1e43a

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

FORNO de la SCP LOUSTAUNAU FORNO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat plaidant) et par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

642e75c08b510604f5bc1dd2

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[Localité 15] Représentée par Me Philippe VOGEL, avocat au barreau de MELUN ayant pour avocat plaidant : Me Sylvie MONTERO, avocat au barreau de MELUN Monsieur [K] [U] né le 08 Juillet 1936 à

Source officielle
CA

Chambre 1-3

633fc2aee633183e2ee17783

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

LIDL Société LES QUATRE CHEMINS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Géraldine PUCHOL Me Jean-Jacques DEGRYSE Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 1-8

633e6fb6f8faf13e2e973c3b

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

APPELANT Monsieur [P] [B] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ, membre de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEES Madame [E

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:475719.20241106

Admin. suprême

6 novembre 2024

6 novembre 2024

d'annuler l'arrêté du 2 janvier 2023 du préfet du Morbihan portant autorisation environnementale en vue de l'installation et de l'exploitation de deux hydroliennes expérimentales entre la pointe de Monteno

Source officielle
CA

Chambre 1-8

62c67bacca9bf263790305f1

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 1-8

633e6fb3f8faf13e2e973c30

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

3] (04), demeurant [Adresse 1] Madame [V] [L] épouse [Y] née le 02 Septembre 1933 à [Localité 4] (05), demeurant [Adresse 1] représentés par Me Maud DAVAL-GUEDJ, membre de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9058a

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

APPELANTS Monsieur Jean X...

Source officielle
CA

Chambre 1-8

66177d9ee5d80f0008c2e66a

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

barreau de MARSEILLE INTIMES Madame [X] [B] épouse [S] née le 09 Janvier 1947 à [Localité 5] (ALGERIE), demeurant [Adresse 4] représentée par Me Paul GUEDJ, membre de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCP HERVE COHEN, LAURENT COHEN, PAUL GUEDJ, MAUD DAVAL GUEDJ et JEAN-PHILIPPE MONTERO AVOCATS ASSOCIES

SIREN 312286412GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur l'activité, la dénomination, l'administration

15/04/2012

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