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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

6788a236b815c30a4df70c2c

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[D] [B] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Florent KAHN, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : SAS INEOS AUTOMOTIVE représentée par son représentant légal [Adresse 4] [Localité 5]

Source officielle
CC

soc

613720facd580146773eff99

Cassation

10 octobre 1989

10 octobre 1989

Gamma à Chamalières (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1985 par la cour d'appel de Riom (4ème chambre sociale), au profit de la société KARNER BEKLEIDUNGSWERKE AKTIENGESELLSCHAFT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11126

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

de commerce de Nice statuant en référé de la société Lou, par la société Kan Prim en paiement de ces factures.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007836692

Admin. suprême

7 mai 1993

7 mai 1993

Yee-Chong-Tchi-Kan comme conseiller régional ; 3°) proclame l'élection comme conseiller régional de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2501038_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 février 2025, Mme Kaha-N'do Aimée Angeline A demande au tribunal d'enjoindre au préfet du Cher de lui délivrer une attestation de prolongation

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 1

67f80d3bcf40727a0043ba71

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Localité 5] Ayant pour conseil Me Marie louise SERRA de la SCP BOUAZIZ SERRA AYALA BONLIEU HAYOUN, Avocat, DÉFENDERESSE Madame [M] [Y] épouse [P] [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour conseil Me Muriel KAHN

Source officielle
CC

civ2

607940fb9ba5988459c3fe66

Cassation

27 octobre 1971

27 octobre 1971

ETAIT TITULAIRE, L'AUTRE PAR KAHN, AUX DROITS DUQUEL EST LA SOCIETE IMMOBILIERE DU ... A PARIS, SUR LES PARTS SOCIALES DE LA SOCIETE ELSO DONT DAME VEUVE DAVID X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2204977_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Par un mémoire, enregistré le 8 février 2023, la société Tir Technologies Toiles Indus Rhin Techn, représentée par le cabinet d'avocats Alexandre Levy Kahn, Braun et Associés, conclut, à titre principal

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02313_20250828

Admin. Appel

28 août 2025

28 août 2025

administratif de Besançon a rejeté sa demande Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 septembre 2024, la société EVS Fluoro, représentée par Me Merkling de l'AARPI Alexandre-Levy-Kahn-Braun

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6438f256a942a604f5e93473

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[G] [C], Mme [K] [E] et la SARL Kan Construction à verser à M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008062213

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

Mohamad Z..., Kan A... et Y...

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

678021609c3ba90f51dc29d0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Toutes deux représentées par Maître Laurence DE MONTAUZAN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #J0149 et par Maître Arnaud FRIEDRICH de l’AARPI Alexandre, Levy, Kahn, Braun & Associés

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2400979_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Kah du seul fait de son éventuel retour en Côte d'Ivoire.

Source officielle
TJ

Référés Comm. Cab. 1

6722b2693f64f312698d3e75

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Localité 4] Greffe des Référés Commerciaux [XXXXXXXX01] N° RG 24/00825 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MUYC N° de minute : Copie certifiée conforme délivrée le 02/10/2024 à : l’AARPI ALEXANDRE-LEVY-KAHN-BRAUN

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

65b365671d7564000872e044

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

décembre 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [S] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Florent KAHN

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

600ff74579d53d6e790d49b9

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

[N] [P] C/ Association KAN AR MOR Déclare l'acte de saisine caduc Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63b67738a853827c9026d0fb

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Europole de Sarreguemines [Localité 2] Représentée par Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur [M] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Florent KAHN

Source officielle
TJ

Chambre 1

68702682b8daa57c7f67b270

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DEMANDERESSE au principal [5] prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Maître Arnaud FRIEDERICH, membre du Cabinet ALEXANDRE, LEVY, KAHN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6719e5065857dd64cbdaa5e0

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

ISO SET SA, représentée par Me Julien KAHN, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Anne ZYSMAN, magistrat en charge

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2506275_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ouardes, - les observations de Me Kahn, substituant Deffairi, représentant M.

Source officielle

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