Kamel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 21 octobre 2002, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants et délit douanier, l'a condamné à 2 ans

Mme [P] a prêté à titre gratuit à la société Documenta Museum Fridericianum (la société Documenta) deux oeuvres d'art en vue d'une exposition en Allemagne, les contrats désignant la juridiction de Kassel

1 Avis n° 2025-147 du 5 mars 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Karl-Hadrien Astié LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

Kamel, - Z...

pourvoi formé par : - LA SOCIETE GIE TRPA, partie civile, contre l'arrêt n° 1280 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 26 juillet 2005, qui, dans la procédure suivie contre Kamel

portait sur la contrefaçon et l'usage illicite de marques relatifs à un ensemble de T-shirts contrefaits, en provenance d'un expéditeur unique et destinés à un importateur unique, la société Broderies Karl

1 Avis n° 2025-146 du 5 mars 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Karl-Hadrien Astié LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

octobre et 12 décembre 2013, la société suédoise Overseas Association Foundation (la société Overseas) a vendu à la société américaine Reliable Cargo Shipping (la société Cargo Shipping) le navire M/V "Karl

Juge des contentieux de la protection de [Localité 2], décision attaquée en date du 08 Novembre 2022, enregistrée sous le n° 22/00219 Monsieur [R] [N] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Kamel

Kg, et, autant que de besoin, condamné la société Karl Otto BB... Kg à leur verser ces dommages et intérêts, d'AVOIR condamné la société Karl Otto BB...

Braud, anciennement dénommée Hesston Braud, dont le siège est : 85220 Coex, en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1995 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de la société Karl

Kamel et X...

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 22 mai 2003), que Kamel

décrivant une brosse de maquillage pour cils ; que cette société et les sociétés Lancôme et Gemey, titulaires de licences d'exploitation de ces brevet et modèle, ont assigné les sociétés Bourjois, Georg Karl

[P] [U] Représentant : Me Karen NABITZ, avocat au barreau de MARSEILLE [8] [Localité 4] Représentant : Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE DE JONCTION

#Yoshida GmbH contro Industrie- und Handelskammer Kassel.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Verwaltungsgericht Kassel - Germania.#Chiusure lampo.#Causa 114/78.

La société Mikostart Mme Karen Pignet-Aiach M. Gad Aiach M. Michaël Chetrit — 700 000€

Première chambre civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT (EXTINCTION DE L’INSTANCE SUITE A DESISTEMENT D’INSTANCE) Rendue le 21 mai 2026 par Louise Miel, juge de la mise en état, assistée de Karen