E... aux centres hospitaliers Jean Coulon de Gourdon, Jean Leclaire de Sarlat et de Périgueux, ainsi que les causes de son décès, le 10 mars 2024, au centre hospitalier de Périgueux, et d’évaluer l’ensemble

Sur le premier moyen du pourvoi principal formé par la société des Transports Leclair et compagnie : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 21 janvier 1987), que M.

Lecante, conseiller rapporteur, MM. Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, Waquet, conseillers, MM. Faucher, Bonnet, Mme Beraudo, Mme Marie, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.

X... in solidum à payer à la société Laval et Lecamus une somme au motif que M.

Lecante, conseiller rapporteur, M. Waquet, conseiller, Mme Beraudo, M. Bonnet, conseillers référendaires, M.

.* REGIMES DE LA CONCESSION ET DE L 'AUTORISATION - USINES AYANT UNE EXISTENCE LEGALE.

Il résulte de tout ce qui précède que le centre hospitalier Jean Leclaire de Sarlat-la-Canéda doit être condamné à verser à M.

être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 2 février 2023 par laquelle la section disciplinaire de l'institut de formation d'aides-soignants du centre hospitalier (CH) Jean Leclaire

PEPA [Adresse 4] 98000 MONACO - PRINCIPAUTE DE MONACO représentée par Me Gérard BAUDOUX, avocat au barreau de NICE A l’audience publique tenue le 11 Octobre 2024, Nous Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente

SMA Grosse délivrée à Me [J] [W] Expédition délivrée à Me Stéphane GIANQUINTO à Me Elodie ZANOTTI le l’an deux mil vingt quatre et le cinq Juillet à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE

________________________________________________ REQUÉRANT : Monsieur [C] [W] [M] [Z] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 4] (95) demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Laurence LERAILLE

L'EXÉCUTION JUGEMENT DE DESISTEMENT AUDIENCE DU 18 Mai 2026 N° RG 25/04204 - N° Portalis DBWR-W-B7J-Q3JA MINUTE - Décision civile 26/00268 RENDU LE : DIX HUIT MAI DEUX MIL VINGT SIX Par Solange LEBAILE

LEBAILLY [Adresse 19] [Localité 10] représentées par Maître Delphine ABERLEN de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0325 S.A.S.

X..., au service de la société Maison Leclaire depuis le 1er octobre 1963, et titulaire de divers mandats représentatifs, a, invoquant l'existence d'une discrimination, saisi la juridiction prud'homale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 978 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la SCP Stéphane Lecellier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 978 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la SCP Stéphane Lecellier

l'arrêt suivant : Attendu que par déclaration en date des 4 février et 4 mars 2005, Me Cossa et la SCP Peignot et Garreau, avocats à la Cour de Cassation, agissant pour la Mapa et pour le Cabinet Lecasble

date du 22 Avril 2022 - RG n° 20/00069 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRET DU 12 OCTOBRE 2023 APPELANTE : Société HANDI PRINT 'Prise en la personne de son représentant légal