CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613724a8cd58014677417505
20 septembre 2005
Y..., des sociétés Ricol Lasteyrie et associés finance, Banque de l'économie, du commerce et de la monétique (BECM), Cabinet Ricol de Lasteyrie, Ricol Lasteyrie et associés et de M.
613724a8cd58014677417506
soc
61372111cd580146773f0bc0
20 février 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée RIPPON, dont le siège est à Paris (15e),
civ3
613723e2cd5801467740f6ea
18 juin 2002
par un agent des services de l'équipement que le mur d'origine édifié par Mme Z..., objet de l'exhaussement, avait pu être implanté de façon régulière, de telle sorte qu'il respectait à sa base une rigole
Cabinet D
6284907e498a54057d102ee7
12 mai 2022
RIPOLL, conseiller désigné par l'ordonnance n° 83/OD/PP.
6284907f498a54057d102ef3
RIPOLL, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
2ème CH - Section 1
6031f0b9309c562936bb0054
30 mai 2018
X... déclare que cette rigole rejoint l'ancien réseau de rigoles cachés de la végétation et des planches - au niveau de la borne A sur 24 mètres, les galets sont bien organisés et n'ont pas bougés.
PCP JCP fond
66197c111b7735881a7c17dc
12 avril 2024
PYRENEES RIGOLES, dont le siège social est sis [Adresse 1] - La S.A.R.L.
Chambre des Etrangers
642bbff7d49e0104f58f0240
1 avril 2023
de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressé, - au Préfet de la Loire-Atlantique, - à Me RIPPOL
Juge Unique
DTA_2303954_20231011
11 octobre 2023
parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Au cours de l'audience publique du 11 octobre 2023, après avoir présenté son rapport, ont été entendues : - les observations de Me Ripoll
ECLI:FR:CCASS:2009:C301103
29 septembre 2009
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci après annexé : Attendu qu'ayant constaté que la limite sud de la parcelle 110 était matérialisée sur le terrain par des rigoles
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2200867_20230328
28 mars 2023
dès lors que la commune de Jonzac a eu à connaître de la matérialité des faits dès le mois d'octobre 2021 et que les sociétés Ingénierie Structure Bâtiment et SAS Société d'exploitation Jean-Pierre Rijol
1ère chambre
DTA_2303808_20250310
10 mars 2025
domaine public de l'Etat géré par ce syndicat, à proximité de la rigole de Coupe gorge.
65e17e555ae9c20008433c54
26 janvier 2024
00332 APPELANTE Etablissement Public TRESORERIE DU CENTRE HOSPITALIER DE [6] INTIMES Monsieur [D] [R] Monsieur [E] [J] ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° 51 Nous, Guy RIPOLL
DCA_20TL00436_20220706
6 juillet 2022
commune de Riols.
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01021
19 octobre 2010
Y... ès qualités à la société Ricol Lasteyrie et associés Finance, la société Ricol Lasteyrie et associés, le cabinet Ricol de Lasteyrie, M. A... ès qualités et M.
652b814a841f228318bb6286
12 octobre 2023
6624ac09345ff200087cb37e
11 avril 2024
66bc4889a5822c82a7cbe00f
8 août 2024
RIPOLL, conseiller faisant fonction de président, M.
65a387d20e553d0008306b01
11 janvier 2024
Page 5 sur 78