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4 173 résultats pour « Wolff »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100701

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

DTA ont manqué à leur obligation de conseil à l'égard de la société WOLF CONCEPT et que ces fautes respectives ont concouru au fait que la société WOLF CONCEPT a adopté puis maintenu de façon inopérante

Source officielle

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TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1990:40

droit européen

4 juillet 1990

4 juillet 1990

#Wolf-Dieter Graf Yorck von Wartenburg contro Parlamento europeo.#Causa T-42/89 (122).

Source officielle
CC

civ2

613723ebcd5801467740fe75

Cassation

28 mars 2002

28 mars 2002

Wollner avait déclaré "j'ai constaté que Y... était maladivement jalouse de son mari, à ma connaissance sans raison réelle.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2502793_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2311000_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire ; - et les observations de M. A.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301658_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure, - et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302097_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure, - et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302244_20240927

Administratif

27 septembre 2024

27 septembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure, - les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique, - et les observations de Me Lévi-Cyferman, représentant

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2200850_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure, - et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2101371_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure ; - les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique ; - et les observations de M. B.

Source officielle
TA

JU 7ème chambre

DTA_2202602_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Wolf, présidente honoraire, pour statuer sur les litiges mentionnés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2103702_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure, - et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2400524_20240927

Administratif

27 septembre 2024

27 septembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure, - et les observations de Me Favrel, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2400596_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Wolf, présidente honoraire, pour statuer sur les litiges mentionnés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2400923_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure, - et les observations de Me Cathala, représentant M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2309236_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2402652_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. et Mme B...

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TA

Chambre 2

DTA_2402622_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure, - les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique - et les observations de Mme D.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300515_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le rapport de Mme Wolff a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2300265_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Wolf, présidente honoraire, pour statuer sur les litiges mentionnés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle