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1 157 résultats pour « Zimmer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

5ème chambre

69e908e3cdc6046d472ba142

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

AARPI [Localité 2] et par Me Marc ZIMMER [Adresse 6] FAITS ET MOTIFS DE LA DÉCISION Le demandeur déclare à l'audience de ce jour se désister de l'action introduite.

Source officielle

Page 5 sur 58

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TJ

1ère ch. - Sect. 1

6786c5f2df5b5c7d10ca7f01

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

N° RG 24/01979 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDQIH TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 25/00012 N° RG 24/01979 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDQIH Le CCC : dossier FE : Me ZIMMER

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205517_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 janvier 2023, l'université de Haute-Alsace, représentée par Me Zimmer, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2409866_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

B..., représenté par Me Zimmer, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite du ministre de l’intérieur et de l’outre-mer sur son recours formé contre la décision du 22 décembre 2023 par

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

669abc0a30bd4f0c3f6cf813

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

DB2Y-W-B7I-CDM42 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 24/646 N° RG 24/00579 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDM42 Le CCC : dossier FE : Me RABIER Me LEFEVRE-KRUMMENACKER Me ZIMMER

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247a9

Cassation

25 février 2004

25 février 2004

que, parmi les entreprises suspectées de se livrer à de telles pratiques prohibées par l'article L. 420-1, 2 et 4 du Code de commerce, se trouvent les locaux "Les Lavandières - Elis Localinge, Brest ZI

Source officielle
CA

11e Chambre A

60325976fc98a68ebed34f11

Appel

22 février 2018

22 février 2018

représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Franck GHIGO, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Emmanuelle ZIMMER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2304846_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 septembre 2023, la société Habitat de l'Ill, représentée par Me Zimmer, conclut à titre principal, à l'irrecevabilité de la requête formée par la société SOCASTO

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101288

Cassation

16 novembre 2017

16 novembre 2017

X..., de nationalité canadienne, et de Mme E..., de nationalité française, sont issus trois enfants, Zia, Milane et Araya, nés respectivement les [...

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

697af92bcdc6046d470fa9fc

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

La société 3365069 canada Inc, exerçant sous le nom commercial « Zig eyewear », (« la société Zig eyewear ») est une société de droit canadien créée en 1997 par Mme [G] [R], créatrice. M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6801dfe2354955cf78ced57c

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

La mise en demeure a été réitérée par la société Zzimo Concept le 22 avril 2022 Par acte du 23 novembre 2022, la société Zzimo Concept a fait assigner la société Poitou Adhésif devant le tribunal de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2304192_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 8 avril 2024, la communauté d'agglomération Portes de France Thionville, représentée par Me Zimmer, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

équivaut à un désistement de ses propres conclusions dirigéesc/M. B

ORTA_2305794_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

Par des mémoires en défense enregistrés les 7 septembre et 6 octobre 2023, l'université de Haute-Alsace, représentée par Me Zimmer, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6364bbe9e405357f749eac31

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[U] [X] a été embauché selon un contrat à durée indéterminée à compter du mois de juin 2021 par la société Zimmer Biomet France (ci-après, la Société), en qualité de « field service ingineer ».

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202002_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Une note en délibéré, présentée pour PMA par Me Zimmer, a été enregistrée le 4 juillet 2023.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

65b20e2cc4cf860008dff52e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

La somme de 2 000 euros a été remboursée à la société ZIG ZAG par chèque daté de ce même jour.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2401257_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 avril 2024, le département de Meurthe-et-Moselle, représenté par Me Zimmer, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum Monsieur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2103485_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juin 2021, la société à responsabilité limitée (SARL) LE SEVEN, représentée par Me Zimmer, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

66995d3607d408f8d4c18213

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Madame [N] [X] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître ZIMMER Marc Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24

Source officielle
TA

8e chambre

DTA_2503349_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 27 octobre 2025, l’université de Haute Alsace, représentée par Me Zimmer, conclut au rejet de la requête.

Source officielle