PAR CES MOTIFS Statuant par jugement d'administration non susceptible de recours, Vu l'article 381 du code de procédure civile ; Dit que par la notification aux parties du présent jugement, il est satisfait

PAR CES MOTIFS Statuant par jugement d'administration non susceptible de recours, Vu l'article 381 du code de procédure civile ; Dit que par la notification aux parties du présent jugement, il est satisfait

PAR CES MOTIFS Statuant par jugement d'administration non susceptible de recours, Vu l'article 381 du code de procédure civile ; Dit que par la notification aux parties du présent jugement, il est satisfait

PAR CES MOTIFS Statuant par jugement d'administration non susceptible de recours, Vu l'article 381 du code de procédure civile ; Dit que par la notification aux parties du présent jugement, il est satisfait

381, 383 et 940 du Code de Procédure Civile ; Vu les articles R 142-22 et R 142-30 du Code de la Sécurité sociale ; Vu le jugement rendu le 22 septembre 2020 par le Pôle social du Tribunal judiciaire

ITEK SARL immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le numéro 891 932 840 Représentant : Me François DUMOULIN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 196 ORDONNANCE DE RADIATION (articles

numéro B26817 ayant son siège social situé [Adresse 1] (LUXEMBOURG), représentée par tout organe actuellement en fonction légalement autorisé à la représenter, défaillant ORDONNANCE DE RADIATION (articles

; La société SOLS CREATION SAS, ne manifeste plus d'intérêt à sa cause alors que l'affaire a été appelée par le Tribunal le 02/04/2026 ; MOTIFS DE LA DECISION : En rappelant les dispositions de l'article

801 du code de procédure civile et d'ordonner la radiation de l'affaire du rôle de la cour ; PAR CES MOTIFS Vu les articles 381 et 801 du Code de Procédure Civile, Ordonnons la radiation de l'affaire

[Y] [O] Représentant : Me Bernard KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE SARL ELOREM Représentant : Me Bernard KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Vu l'article 381 du code de

PAR CES MOTIFS Statuant par jugement d'administration non susceptible de recours, Vu l'article 381 du code de procédure civile ; Dit que par la notification aux parties du présent jugement, il est satisfait

, Greffier ; Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 23/00050 - N° Portalis DBVH-V-B7H-IVMX, Attendu qu'il y a lieu de faire application de l' article

801 du code de procédure civile et d'ordonner la radiation de l'affaire du rôle de la cour ; PAR CES MOTIFS Vu les articles 381 et 801 du Code de Procédure Civile, Ordonnons la radiation de l'affaire

délibéré : Président : Monsieur Dominique ANTONIOTTI Juges : Monsieur Damien PAOLINI * Monsieur Christian CHIARI Greffier : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI Débat à l'audience du 04/07/2025 Vu les articles

PAR CES MOTIFS Statuant par jugement d'administration non susceptible de recours, Vu l'article 381 du code de procédure civile ; Dit que par la notification aux parties du présent jugement, il est satisfait

COUR D'APPEL DE DIJON [Adresse 2] [Localité 1] MISE EN ETAT 2 e chambre civile ORDONNANCE DE RADIATION N° 25/ (Articles 381 et 801 du C.P.C.)

COUR D'APPEL DE DIJON [Adresse 2] [Localité 1] MISE EN ETAT 2 e chambre civile ORDONNANCE DE RADIATION N° 25/ (Articles 381 et 801 du C.P.C.)

d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, et débouté Mme A... épouse Y... du surplus de ses demandes, Vu l'appel interjeté le 6 décembre 2010 par la Sarl Coconuts Grill, Vu les articles

l'affaire par le demandeur, en prend acte et sanctionnera le défaut de diligences en statuant comme suit : PAR CES MOTIFS: Statuant par jugement d'administration non susceptible de recours; Vu l'article

MAHE DES PORTES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant à Association [Localité 4] HAND BALL Représentant : Me Sylvie NOTEBAERT-CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Vu l'article