CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

116 résultats pour « sauveteur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article R48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 05

Code de procédure pénale

circulant sans équipage à bord réprimées par les articles R. 151-2 à R. 151-3-1 du code de l'aviation civile ; 15° Contraventions réprimées par l'article R. 644-3 du code pénal relatif à l'acquisition de produits du tabac manufacturé vendus à la sauvette

Article ANNEXE I b

—

. 7 : L'application des principes de sécurité physique et d'économie d'effort adaptés au métier Énoncer les principes de sécurité physique et économie d'effort (au regard du référentiel de formation à la PRAP) S7. 8 : Le champ d'intervention du sauveteur

Article ANNEXE I b

—

. 7 : L'application des principes de sécurité physique et d'économie d'effort adaptés au métier Énoncer les principes de sécurité physique et économie d'effort (au regard du référentiel de formation à la PRAP) S7. 8 : Le champ d'intervention du sauveteur

Article Annexe IV

—

L’évaluation des techniques de secourisme (sauveteur secouriste de travail SST ou attestation de formation aux premiers secours AFPS) est effectuée, comme la formation, par un moniteur de secourisme conformément à la réglementation en vigueur.

Article Annexe IV

—

L'évaluation des techniques de secourisme (sauveteur secouriste de travail (SST) ou attestation de formation aux premiers secours (AFPS) est effectuée, comme la formation, par un moniteur de secourisme conformément à la réglementation en vigueur.

Article Annexe I

—

En cas de local fermé, une des façades est équipée d'ouvrant permettant le passage de sauveteurs équipés.

Article Annexe Ib

—

Le certificat de Sauveteur secouriste du travail (SST) est validé. Consigner/déconsigner tout ou partie d'une installation. Les différentes étapes de la consignation ou de la déconsignation respectent la réglementation en vigueur.

Article Annexe IV

—

L'évaluation des techniques de secourisme (sauveteur secouriste de travail, SST, ou attestation de formation aux premiers secours, AFPS) est effectuée, comme la formation, par un moniteur de secourisme conformément à la réglementation en vigueur.

Article Annexe I

—

Une des façades est équipée d'ouvrants permettant le passage de sauveteurs équipés. 2.6. Ventilation Sans préjudice des dispositions du code du travail et en phase normale de fonctionnement, les locaux sont convenablement ventilés.

Article Annexe Ib (suite)

—

d'exposition Présenter et justifier les mesures de prévention en tenant compte des différents niveaux 4.9 Formations et habilitations spécifiques - prévention du risque lié à l'activité physique Industrie Bâtiment Commerce (PRAP IBC) - certificat Sauveteur

LEGIARTI000051793652

—

Une des façades de chaque bâtiment fermé est équipée d'ouvrants permettant le passage de sauveteurs équipés. - la largeur utile est au minimum de 3 mètres, la hauteur libre au minimum de 4,5 mètres et la pente inférieure à 15 % ; Objet du contrôle pour

Article Annexe I

—

En cas de local fermé, une des façades est équipée d'ouvrant permettant le passage de sauveteurs équipés. 2.6.

Article Annexe I (suite)

—

des repas Les préconisations d'hygiène de vie indispensables pour garantir la santé du conducteur routier S4.3.5 - Sauvetage, secourisme du travail (SST) X La protection, l'examen, l'alerte, le secours Préparation à la formation sauveteur

Article Annexe I

—

Une des façades de chaque bâtiment fermé est équipée d'ouvrants permettant le passage de sauveteurs équipés. - la largeur utile est au minimum de 3 mètres, la hauteur libre au minimum de 4,5 mètres et la pente inférieure à 15 % ; Objet du contrôle : -

Article Annexe I

—

Une des façades est équipée d'ouvrant permettant le passage de sauveteurs équipés. 2.6.

Article Annexe I-A

—

De plus, une des façades est équipée d'ouvrants permettant le passage de sauveteurs équipés. - accessibilité de l'installation. 2.6.

Article Annexe I

—

Une des façades de chaque bâtiment est équipée d'ouvrants permettant le passage de sauveteurs équipés.

Article Annexe I

—

En cas de local fermé, une des façades est équipée d'ouvrant permettant le passage de sauveteurs équipés.

Article Annexe I

—

Notamment, une des façades de chaque bâtiment est équipée d'ouvrants permettant le passage de sauveteurs équipés.

Article Annexe I

—

En cas de local fermé, une des façades est équipée d'ouvrant permettant le passage de sauveteurs équipés. 2.6.

Page 5 · 116 résultats

← PrécédentSuivant →