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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2404621_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2025. La présidente-rapporteure, M.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2403621_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Cette pathologie touche notamment ses genoux, le rachis lombaire, la hanche droite, les deux poignets ainsi que la cheville gauche.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2202202_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Elle précise bénéficier d'une prothèse de la hanche droite depuis 2016 et devoir envisager la hanche gauche.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2403341_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Hannoyer, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2403343_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Hannoyer, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2405101_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Par ailleurs, Mme A fait valoir, toujours au titre de l'urgence, que souffrant d'une luxation de l'épaule et de la hanche, elle est amenée à se rendre régulièrement chez un kinésithérapeute afin d'y recevoir
Source officielle5ème Chambre
633e7058f8faf13e2e973eb8
5 octobre 2022
5 octobre 2022
du matin, alors qu'elle était placée en unité de soins continus, Mme [P] [B] est tombée de son lit, se fracturant le col du fémur gauche, ce qui a nécessité une opération avec pose d'une prothèse de hanche
Source officielleChambre 4
68def34e6af9fd1f8097a375
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Par la suite, Monsieur [H] [B] a présenté des douleurs au niveau des hanches.
Source officielle1ère chambre civile A
63ca42ba9066fd7c90fc2592
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[T] a consulté le docteur [M] en urgence le 04 juin 2009 pour une vive douleur à la hanche gauche avec possible fracture de l'implant.
Source officielle5e chambre Pole social
66ff85bea4ff9ec259c097a2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ensuite je me suis agenouillé pour mettre ses pieds sur les cales pieds et en me relevant, j'ai senti une douleur dans la hanche droite et au bas du dos, comme si quelque chose avait craqué.
Source officielle1ère chambre civile B
6162da6fdda066944ee0e842
20 novembre 2012
20 novembre 2012
Cette date de consolidation a été retenue compte-tenu de la nécessité de la mise en place de la prothèse totale de la hanche gauche.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2019395_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Mme C B, née le 10 juin 1970, a présenté à la naissance une luxation congénitale de la hanche gauche ayant nécessité une ostéotomie bilatérale du bassin.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101210
3 novembre 2016
3 novembre 2016
article 12 du code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, qu'après avoir acquis, le 19 décembre 2011, un chiot qui s'est révélé atteint d'une grave malformation de la hanche
Source officiellePS ctx protection soc 1
69d9501acdc6046d47ce986f
9 avril 2026
9 avril 2026
GHRENASSIA avocats au barreau de PARIS, avocats plaidants DÉFENDERESSES Société [1] [Adresse 3] [Localité 3] Compagnie d’assurance [2] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Maître Sarah XERRI-HANOTE
Source officiellePôle social
65ef56c0790a24340deabb36
1 février 2024
1 février 2024
Il s'est blessé à la cheville gauche et en voulant se rattraper, il s'est blessé à la hanche droite. Entorse cheville gauche et douleur à la hanche droite».
Source officielleServ. contentieux social
66901cdcaf84b0bef080ad2f
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Pour les hanches, le taux d’IPP est inférieur à 25% pour la hanche gauche et inférieur à 25% pour la hanche droite.”
Source officielleREFERES 1ère Section
6785629eaaacbea0fe67fadc
13 janvier 2025
13 janvier 2025
une réduction et ostéosynthèse par plaque externe ; que la Clinique n’a pas fait de radiographie de l’intégralité de sa jambe ; que malgré le parcours de soins suivi, il souffrait en permanence de la hanche
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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15 janvier 2024
15 janvier 2024
au motif que l’étude du dossier montre une activité variée dont enseignement, tâches administratives et ne permet pas de retenir une exposition à des gestes, postures et contraintes exercées sur les hanches
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2306410_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
erreur d’appréciation sur la réduction de sa capacité et de son autonomie pour les déplacements à pied et sur la nécessité d’être accompagnée par une tierce personne, du fait de ses deux prothèses de hanche
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2401824_20240827
27 août 2024
27 août 2024
de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles G F a été pris en charge à compter du 5 août 2015 à l'hôpital de la Timone pour une ostéochondrite primitive de la hanche
Source officiellePage 50 sur 260