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1 528 résultats pour « Béatrice ALLAIN Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a06d

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

qu'il n'a fait appel à ses propres parents que pour pallier, auprès de ses filles, l'absence de leur mère ; Il critique vivement les attestations produites par son épouse, rédigées par sa soeur et son beau-frère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b290

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Lamouthe 47290 CANCON représentée par la SCP TESTON- LLAMAS, avoués assistée de Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d39b

Appel

14 décembre 2006

14 décembre 2006

qualités de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la Société PACK 42. ... 42350 LA TALAUDIERE représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP BEAL

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101763_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Si le requérant soutient que les signatures des docteurs Alain Sebille et Pierre Horrach apposées sur l'avis du collège des médecins de l'OFII sont électroniques, cette circonstance n'est pas de nature

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0624DEC003133303

Admin. suprême

24 juin 2008

24 juin 2008

A l’audience du 31 mai 1999, le tribunal entendit trois témoins   : H.G. et G.E.S., collègues de travail du requérant, ainsi que R.T., beau-frère du requérant.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110178

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

Par ailleurs, le fait que Monsieur I... ait donné procuration à sa soeur et à son beau-frère les 23 et 27 février 2007, près de deux ans avant la signature du partage, sur ses comptes ouverts au Crédit

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6707702181e733ee26982e99

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

En voyant passer une cliente un jour, il a dit en ma présence « elle est bonne, elle a un beau cul, je me la ferais bien ». Son langage est le même en présence de collaborateur ou collaboratrice.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310552

Cassation

25 octobre 2018

25 octobre 2018

ce à plusieurs titres, respecté l'obligation légale de délivrance dont elle est débitrice; à compter du 1er novembre 2011, alors qu'elle louait des locaux permettant l'exploitation d'un institut de beauté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02255

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Bruno Z... respectivement beau-frère et père de l'employeur et de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101398

Cassation

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Y... lui a confié avoir offert un voyage en Egypte à Mme X... et qu'il allait lui faire un beau cadeau en l'aidant à acheter un pavillon ; qu¿il ne ressort pas de ces éléments que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01203

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

La justification était qu'il fallait faire du black pour payer les personnes employées ponctuellement pour pallier à une recrudescence d'activités sur des gros week-ends de beau temps et aussi de grosse

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1986:1016REP001058883

Admin. suprême

16 octobre 1986

16 octobre 1986

  Le seul témoin à charge qui fut entendu à l'audience (le beau-frère de la victime) ne reconnut aucun des requérants.   50.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

63d8c04b2182c005de24d042

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

me coincer dans un coin, que j'avais 'un beau petit cul', qu'il allait me violer et me le chuchotait à l'oreille en plein travail.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310577

Cassation

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Christopher Q..., 20°/ Mme Béatrice R... épouse Q..., domiciliés [...] , 21°/ M. Daniel S..., domicilié [...] , 22°/ M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

65af694eb6c6260008b53122

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Mme Laurence FAIVRE, Présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6032490ce26bd87eff62d359

Appel

28 février 2018

28 février 2018

[Adresse 2] représenté par son syndic SARL WARREN ET ASSOCIÉS [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Nicolas GUERRIER ayant pour avocat plaidant Me Celia CHENUT de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fda2ce5514b8c7217ff8d77

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

représentée par Me Philippe RAFFAELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Alain PATRICOT, avocat au barreau de NICE Société ASSOCIATION DU DOMAINE DAHON

Source officielle
CA

3e Chambre A

60349dd05965168a420b7f68

Appel

4 novembre 2016

4 novembre 2016

légal en exercice domicilié en cette qualité au siège sis, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Alain

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

61629f7b35a5d4e0c2ddca51

Appel

5 février 2013

5 février 2013

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 FEVRIER 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Alain

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 2

6162d32570d46c7f95e825be

Appel

28 novembre 2012

28 novembre 2012

PARIS - Section C Cabinet 8 RG n° 06/36050 APPELANTE Madame [V] [D] [O] [A] [M] épouse [J] demeurant [Adresse 11] ESPAGNE représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY (Me Alain

Source officielle

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