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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème chambre 2ème section
6686e8ade74459e0c7ed286d
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ASSOCIE, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #R0079 DÉFENDEURS Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3] [Localité 8], représenté par son syndic, le Cabinet MORGAND
Source officielleChambre 1
68702682b8daa57c7f67b288
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Maître Christine DE PONTFARCY, membre de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocate au Barreau du MANS DEFENDEUR Monsieur [L] [N] demeurant [Adresse 1] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Morgane
Source officielleILLKIRCH JEX
67f04f8402fc178212f87b40
2 avril 2025
2 avril 2025
représentée par Me Julien SCHAEFFER, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant/postulant, vestiaire : 333 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Olivier LICHY, Juge des Contentieux de la Protection Morgane
Source officielleJ.L.D.
67f416664e0040aa3735cb8e
7 avril 2025
7 avril 2025
PARTIES Mme LA PREFETE DU RHONE préalablement avisée, représentée par Maître MORISSON-CARDINAUD Morgane, avocate au barreau de Lyon, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, Monsieur
Source officielleILLKIRCH Civil
67fd7e97e85d0474bddbd231
2 avril 2025
2 avril 2025
Monsieur [G] [T] né le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 14] (TURQUIE) [Adresse 6] [Localité 7] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Olivier LICHY, Juge des Contentieux de la Protection Morgane
Source officielleJ.E.X
65985525b972daea1230c536
5 janvier 2024
5 janvier 2024
. : Jex N° RG 23/06436 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YNDG DEMANDERESSE [X] [Z] [G] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Morgane MORISSON--CARDINAUD, avocat au barreau de LYON Bénéficie d’une aide
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66177da6e5d80f0008c2e77e
10 avril 2024
10 avril 2024
Avril 2024 Présidée par Anne BRUNNER, Conseillère magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Morgane
Source officielleRETENTIONS
68f866a0cb86fa851c25cc79
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Maître MANZONI Claire, avocat au barreau de LYON, commise d'office Mme LA PREFETE DE L'ISERE [Adresse 1] [Adresse 3] [Localité 2] non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître Morgane
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2514514_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
A... qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93cf1
16 août 2017
16 août 2017
Le moyen tiré de l'inexistence de la motivation présentée comme lacunaire et stéréotypée sera rejeté.
Source officielle1ère chambre
DTA_2308584_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Le moyen tiré du vice de procédure doit donc être écarté.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401505_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Considérant ce qui suit : Mme A... soutient avoir chuté avenue du groupe Morgan à Saint Laurent du Var le 27 juin 2023 en raison d’une grille d’eau pluviale non scellée et débordant de son support
Source officielleChambre-1 civile et com.
68e5f002940fdbe4ba0777b1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
David VATEL & Benjamin POTIER, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Monsieur [Z] [J] [Adresse 11] [Localité 6] Représenté par Me Mélanie CAULIER-RICHARD, avocat au barreau de REIMS, et Me Morgane
Source officielle2ème Ch. Cab B
69d966f2cdc6046d47d051d0
9 avril 2026
9 avril 2026
Frédérique LOESCHER, avocat au barreau de SARREGUEMINES, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Juge aux Affaires Familiales : Madame Nathalie ESSELIN-LELOUP Greffier : Madame Morgane
Source officielleChambre des référés
69d9978dcdc6046d47d3e9f8
7 avril 2026
7 avril 2026
: N° RG 25/00267 - N° Portalis DBY7-W-B7J-E3MC ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 AVRIL 2026 ---------------- A l'audience publique des référés tenue le sept Avril deux mil vingt six, Nous, Sébastien MORGAN
Source officielleChambre des référés
69d99794cdc6046d47d3ea63
7 avril 2026
7 avril 2026
: N° RG 25/00270 - N° Portalis DBY7-W-B7J-E3M4 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 AVRIL 2026 ---------------- A l'audience publique des référés tenue le sept Avril deux mil vingt six, Nous, Sébastien MORGAN
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eac
19 janvier 2018
19 janvier 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me Morgan B... de la SELARL Arst Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739, substitué sur l'audience par Me Nassima C..., avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00915
27 mai 2015
27 mai 2015
l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 18 avril 1995 suivant contrat à durée indéterminée à temps partiel en qualité de secrétaire, puis d'assistante technique par l'association médico-sociale Anne Morgan
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0630DEC001747190
30 juin 1993
30 juin 1993
xa0; de la requête No 17471/90 présentée par Companhia Elvense de Moagens
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
627b55e576c5d9057df801ea
10 mai 2022
10 mai 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Mme Marie MONGIN, Conseiller M.
Source officiellePage 51 sur 12962