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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre - Juge Unique
DTA_2102827_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Ribet, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie au titre des années 2018 et 2019 dans les rôles de la commune de Saint-Raphaël
Source officielle6ème chambre
DTA_2204929_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Délibéré après l'audience du 9 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielle6ème chambre
DTA_2400721_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Féral, président, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2024. Le rapporteur, signé F.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2308959_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Ladreyt, président, Mme Kanté, première conseillère, Mme Rivet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 novembre 2024. Le Président-rapporteur, J-P.
Source officielle6ème chambre
DTA_2308977_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Délibéré après l'audience du 14 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2403304_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Sabine Rivet en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2405446_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Sabine Rivet en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2405470_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Sabine Rivet en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2406326_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Sabine Rivet en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2406332_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Sabine Rivet en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2425633_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Claux, premier conseiller, Mme Rivet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 janvier 2025. La présidente rapporteure, V.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2415369_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Il ressort en outre de ces bulletins de paie que le requérant a constamment travaillé depuis février 2018, en qualité de serveur puis de livreur puis de rippeur, à l'exception des mois de juillet, octobre
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2207429_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Il soutient que : - employé en qualité de ripeur au sein de la MAMP depuis juin 2019, il a été victime le 3 juillet 2019, dans l'exercice de ses fonctions, d'un accident reconnu imputable au service,
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6808778a53f7b81e1a5eb0ab
22 avril 2025
22 avril 2025
C/ [X] Copie certifiée conforme délivrée à : - CIPAV - Mme [G] [X] - Me Malaury RIPERT - Me Dimitri PINCENT - tribunal judiciaire
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10001
8 janvier 2020
8 janvier 2020
et les masses salariales des personnels à reprendre dans le cadre du présent marché sont présentés en annexe 5 " L'annexe 5 précise que la reprise concernait - sur la zone CCOR, 2 conducteurs et 2 rippeurs
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01093_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
arcelle cadastrée section AA n° 61 située 23 avenue de l’Im ératrice eut résenter un danger ermanent our leurs occu ants en raison du glissement de terrain de la falaise « Bernain » au droit de la ro riété
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90f7
8 avril 2024
8 avril 2024
où il a occupé les postes suivants, exclusivement au fond : - à l'UE WENDEL comme apprenti mineur, puis abatteur-boiseur, boiseur, conducteur d'engin, accompagnateur de train, préparateur taille, ripeur
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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28 janvier 2026
28 janvier 2026
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET
Source officielleServ. contentieux social
670966ae06866c0645d1a9dc
10 octobre 2024
10 octobre 2024
contentieux social Affaire : N° RG 23/01935 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YLLD N° de MINUTE : 24/01913 DEMANDEUR URSSAF ILE DE FRANCE [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Malaury RIPERT
Source officielleChambre sociale 4-6
68676112c173dff6a793365c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
C/ [R] [D] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Mai 2024 par le Pole social du TJ de [Localité 9] N° RG : 21/01395 Copies exécutoires délivrées à : Me Malaury RIPERT
Source officiellePage 51 sur 127
RIPET, Tifany
28/04/2026
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RIPET, Tifany
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort. Modification de l'activité.
21/10/2025
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RIPETTI, Séverine, Chantal, ORIOL
11/07/2025
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RIPETTI, Cédric
27/10/2024
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RIPET, TIFANY, PAULETTE, ROSETTA
08/11/2023
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