A titre subsidiaire : - de débouter la société AUTAJON ETIQUETTE MÉDITERRANÉE de l'intégralité de ses demandes, En tout état de cause : - de condamner la société AUTAJON ETIQUETTE MÉDITERRANÉE à lui payer

CAMPING LE MEDITERRANEE représentée par Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante S.A.S.

Par acte d'huissier en date du 27 novembre 2024, la Banque Populaire Méditerranée a assigné la Monsieur [X] [P] à comparaître devant le tribunal de commerce d'Aix-en-Provence.

; 3°) de mettre à la charge de la société HC Méditerranée une somme de 5 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu, 2°) sous le n° 343214, le pourvoi sommaire

Suivant déclaration reçue le 31 mars 2022, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Méditerranée a relevé appel de cette décision.

En ce qui concerne la méconnaissance de l'obligation de reclassement par la métropole Toulon Provence Méditerranée. 7.

2024J02342 - 2509400017/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J2342 * Demandeur(s) : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE

Groupama Méditerranée a proposé en outre, de régler à la SAS Soleil Mer et Montagne la somme de 107 718 euros au titre de la perte d'exploitation.

La SAS l’EAU DE [Localité 6] MEDITERRANEE ne peut, dès lors, valablement fondée son action en paiement sur un fondement contractuel.

R.G : 10/08271 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Référé du 04 octobre 2010 RG : 2010.2162 ch no SARL MEDITERRANEE ALIMENTAIRE C/ SARL CHARCUTERIE DES EPIS COUR D'APPEL

2519900001/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU DIX-HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J40 * Demandeur(s) : CIBTP CAISSE DE LA REGION MEDITERRANEE

SAS Sonepar Méditerranée.

[C] [P] à supporter in solidum cette condamnation avec Géoxia Méditerranée pour la somme de 15 950 euros TTC ; -condamné la société Géoxia Méditerranée à payer à M.

Par suite, il n'y a pas lieu de statuer sur la requête de la société SARP Méditerranée. 3.

toutes taxes comprises en faveur de l'OPH Var Habitat et condamné la société Nouvelle Vigna Méditerranée à verser cette somme à l'OPH Var Habitat.

et le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur ont approuvé les deux premières parties (stratégie de façade maritime Méditerranée) du document stratégique de façade Méditerranée ; 2°) de mettre

La caisse Groupama Méditerranée a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 6 mai 2025.

Le document intitulé « protocole d'accord » signé le 12 décembre 2016 par Mme [B] et la société ACE Méditerranée stipule que : « 1/ l'entreprise ACE Méditerranée interrompt volontairement son intervention

Sur l’appel principal de la SARL Sud Conseil Méditerranée : En ce qui concerne la régularité du jugement : 2.

Patrick FOGOLA Président du délibéré et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) LA CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE LA REGION MEDITERRANEE