plastique et de la recherche appliquée ; - à la pratique de l'expérimentation ; - à la structuration des connaissances et à l'acquisition de méthodes réflexives et critiques ; - aux études de cas ; - aux synthèses et évaluations nécessaires pour apprécier

Article Annexe 2

—

À partir d'exemples concrets, on s'attache à définir ces diverses notions de façon rigoureuse, à faire ressortir les relations qui existent entre elles et à apprécier les résultats produits par rapport aux effets attendus.

LEGIARTI000049820192

—

Titre XI : DÉTERMINATION DE LA RÉGLEMENTATION APPLICABLE : OUVERTURE DES DROITS, RECHARGEMENT DES DROITS, CALCUL DU SALAIRE DE RÉFÉRENCE Article 65 § 1er-La réglementation retenue pour apprécier les droits d'un salarié privé d'emploi est, normalement

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Tout avenant au contrat modifiant une disposition qui relève de la libre appréciation des parties dans le respect des dispositions législatives et réglementaires est adressé au conseil général.

Article Annexe V

—

E5 : Langue vivante - coefficient 2 Objectifs de l'épreuve Cette épreuve vise surtout à apprécier l'aptitude du candidat à appréhender la pratique d'une langue vivante étrangère dans une situation de communication courante.

Article Annexe IV

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Définition des épreuves E1 - Fabrication d'une commande - U10 - coefficient 12 Finalités, objectifs et contenu Cette épreuve vise à apprécier les compétences professionnelles acquises par le candidat au cours de sa formation, tant en centre de formation

Article Annexe II b

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E2-Épreuve d'étude de situations professionnelles-unité 2-coefficient 5 Objectif Cette épreuve vise à apprécier l'aptitude du candidat à mobiliser ses connaissances et ses compétences en vue de l'analyse de situations à caractère professionnel et de

Article Annexe I (suite)

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On privilégie une approche dynamique du droit amenant les étudiants à apprécier le sens et la portée de la règle.

Article Annexe V

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L'évaluation sert donc à vérifier les capacités du candidat à : - tirer parti des documents lus dans l'année et de la réflexion menée en cours ; - rendre compte d'une culture acquise en cours de formation ; - apprécier un message ou une situation ; -

Article 3

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. - Pour l'application de l'article L. 161-18, la Caisse de prévoyance sociale est compétente pour apprécier l'inaptitude au travail. " ; 3° L'article D. 161-2-5 est ainsi modifié : a) Au premier alinéa, après la seconde occurrence de la référence : “

Article Annexe II-c

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Elle donne lieu à une appréciation et à une note proposée au jury.

LEGIARTI000049820194

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Article Annexe

—

La présentation de l'ordre de mission et de l'état de frais est laissée à la libre appréciation des services gestionnaires, sous réserve qu'ils comportent toutes les informations nécessaires aux contrôles du comptable, notamment au contrôle de l'exactitude

Article Annexe

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l'adaptation - Diagnostiquer des manifestations d'anxiété et/ou des troubles phobiques, troubles obsessionnels compulsifs, troubles conversifs, état de stress post-traumatique et troubles de l'adaptation chez l'enfant, chez l'adolescent et chez l'adulte, et apprécier

Article Annexe

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apporter les connaissances économiques et juridiques sollicitées par l'étude des disciplines de gestion ; - contribuer à l'éducation citoyenne de l'élève par le développement du sens des responsabilités et de la capacité à exprimer ses choix et à en apprécier

Article Annexe

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Elles sont établies par la Haute Autorité de santé à partir de critères scientifiques reconnus et à partir des évaluations réalisées pour délivrer l'autorisation de mise sur le marché et apprécier le service médical rendu.

Article Annexe

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Point d'attente avant piste (cas 2) - les caractéristiques de l'intersection de voies de circulation sont telles qu'un pilote peut éprouver des difficultés à apprécier sa séparation latérale avec le trafic croisé ; I.2.2.3.

Article Annexe

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pensée éclairée et autonome permettant la compréhension des phénomènes économiques et juridiques ; - contribuer à l'éducation à la citoyenneté de l'élève par le développement du sens des responsabilités et de la capacité à exprimer ses choix et à en apprécier

Article Annexe 1

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. - GESTION DES INTERFACES Dans son appréciation des risques, l'exploitant ferroviaire doit prendre en compte les risques aux interfaces de ses activités avec des tiers actifs sur le système ferroviaire considéré et d'autres parties extérieures au système

Article Annexe

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diversifiée en matière de documentaires et renforce la diffusion de ceux-ci sur l'ensemble de ses services notamment en première partie de soirée sur France 2 et France 3 et tout au long de la journée sur France 5 afin de contribuer à faire connaître et apprécier

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