chambre individuelle ou d'un logement, situé (e) sous le toit de l'accueillant familial au RDC/ au... étage, dont l'accès, l'utilisation et la surface sont compatibles avec le degré de handicap et les besoins de la personne (description), d'une superficie

LEGIARTI000024544742

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Les 60 % restants viendront en diminution de l'évaluation des charges à recouvrer dans le prochain tarif. Un suivi de la qualité de service est mis en place pour GrDF sur les domaines clés de l'activité de l'opérateur.

LEGIARTI000047321646

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dotées d'un observatoire local des loyers et pour lesquelles un arrêté préfectoral fixe des références de loyers, deux procédures d'encadrement des loyers au stade du renouvellement du bail sont ouvertes : -le locataire peut engager une action en diminution

Article Annexe

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l'aval de la chute concédée : toute entreprise hydraulique que l'Etat viendrait à établir, autoriser ou concéder à l'aval immédiat de l'ouvrage de restitution de l'aménagement concédé, objet du présent cahier des charges, et qui occasionnerait une diminution

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Toute diminution, au cours du temps, de poids ou de volume de la marchandise, inhérente à la nature de celle-ci, constitue une freinte de route. 2.11. Temps conventionnel de parcours.

Article Annexe I (suite)

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Dosages, recommandations sanitaires et évolutions des méthodes de travail - Calcul de la quantité de sel dans le pain commercialisé - Substituts du sel - Notion de coût matières premières Présenter l'adaptation des méthodes de travail suite à une diminution

LEGIARTI000051793652

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. - 2 % si la superficie à désenfumer est inférieure à 1 600 m2 ; En exploitation normale, le réarmement (fermeture) doit être possible depuis le sol du bâtiment ou depuis la zone de désenfumage. - présence des dispositifs d'évacuation des fumées et gaz

Article Annexe I

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. - 2 % si la superficie à désenfumer est inférieure à 1 600 m2, En exploitation normale, le réarmement (fermeture) doit être possible depuis le sol du bâtiment ou depuis la zone de désenfumage ou la cellule à désenfumer dans le cas d'un bâtiment divisé

Article Annexe

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Altération des facultés : diminution des aptitudes d'une personne à exprimer sa volonté au quotidien, à faire ou comprendre les actes de la vie courante, et les événements de sa vie personnelle.

Article 1

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pression et d'accélération ; -les risques d'interférences réciproques avec d'autres dispositifs, normalement utilisés lors des investigations ou pour le traitement administré ; -les risques découlant du vieillissement des matériaux utilisés ou de la diminution

Article Avenant n° 3

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Article 4 Expérimentation d'un programme d'accompagnement de retour à domicile des patients après interventions orthopédiques Dans un contexte de diminution progressive des durées d'hospitalisation, et pour améliorer le suivi post-hospitalisation et

Article Annexe (suite)

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Elles conviennent de la diminution de la part des séjours MCO des patients de 18 à 79 ans sans comorbidité ni multipathologies avec diagnostic principal appartenant à l'un des 6 groupes retenus (*) comportant au moins un acte des listes I ou II issues

Article Annexe

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sociale et formées contre les décisions prises par le régime social des indépendants, notamment en matière de : -remises des majorations de retard ou de pénalités en cas de non-production du revenu ; -réductions d'assiettes de cotisations en cas de diminution

Article Annexe

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Ainsi, la mise en place d'un suivi régulier des enfants et des adolescents se traduit dès la deuxième année par une diminution du nombre de dents cariées et, à terme, par une baisse de la fréquence des soins prothétiques.

Article Annexe, art. 23

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Les absences de l'entreprise justifiées par l'exercice de leurs fonctions n'entraînent aucune diminution de la rémunération des administrateurs et des avantages y afférents.

Article Annexe

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ménagers et veille à leur recyclage effectif dans des conditions environnementales et sociales satisfaisantes ; - il mène, soutient et finance les études et la recherche et le développement en lien avec ses missions, en particulier en vue d'une diminution

Article Annexe

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Si cette distance ne peut être respectée du fait de la géométrie du terrain sur lequel doivent être implantées les sondes, il conviendra d'augmenter la profondeur initiale de chaque sonde de 5 % pour toute diminution de la distance entre les sondes de

LEGIARTI000023732833

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En dernier lieu, le vieillissement, notamment grâce à l'ambiance climatique continentale de la Bourgogne qui favorise une diminution relativement faible du titre alcoométrique, au développement des réactions d'oxydation du fait des importantes surfaces

Article ANNEXE

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décès prématuré calculées simplement par la différence entre l'âge de survenue des décès et l'espérance de vie moyenne de la population (par âge et par sexe) ; - une estimation de l'équivalent d'un nombre d'années de vie perdues en raison de la diminution

Article Annexe

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Une diminution significative des incidents a été constatée. Au vu de ces résultats, ce dispositif sera étendu à 25 CEF supplémentaires.

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